Année 2021

21-001 Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 décembre 2020

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Année 2021

21-002 Instauration du vote électronique

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Année 2021

21-003 Désignation d'un représentant auprès de l'assemblée des communautés de France

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Année 2021

21-004 Modification du plan de financement Natura 2000

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Année 2021

21-005 Transfert de la compétence d'organisation de la mobilité

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Année 2021

21-006 Entrée au capital de la société d'économie mixte locale ENR Ardennes (annexe volumineuse, envoyée sur demande)

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Année 2021

21-007 Projet Alimentaire Territorial

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Année 2021

21-008 Prix de vente des parcelles

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Année 2021

21-009 Prix de vente des parcelles de la zone de Buzancy

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Année 2021

21-010 Projet de locaux communautaires

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Année 2021

21-011 Révision du dispositif toitures-façades

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Année 2021

21-012 Dispositif de soutien à la résorption de ruines

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Année 2021

21-013 Organigramme des services

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Année 2021

21-014 Création d'un emploi permanent d'attaché territorial

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Année 2021

21-015 Création d'un emploi permanent de rédacteur ou adjoint administratif

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Année 2021

21-016 Modification de la délibération créant l'emploi permanent d'attaché pour exercer les fonctions de développeur économique

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Année 2021

21-017 Débat d'orientations budgétaires 2021

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Année 2021

21-019 Attribution d'un fonds de concours à la ville de Vouziers pour le centre Les Tourelles

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Année 2021

21-020 Attribution d'un fonds de concours à la ville de Vouziers des travaux d'éclairage au centre les Tourelles

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Année 2021

21-021 Convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise - annexe financière de mars à août 2021

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Année 2021

21-022 Remplace et annule 21-018 suite à erreur matérielle - Vote des taux d'imposition 2021

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Année 2021

21-023 Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 17/02/2021

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Année 2021

21-024 Nomination d'un représentant pour la commission départementale de l'aire d'accueil des gens du voyage

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Année 2021

21-025 Approbation du pacte de gouvernance

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Année 2021

21-026 Autorisation à solliciter l'accueil de personnes devant accomplir un travail d'intérêt général (TIG)

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Année 2021

21-027 Entente intercommunale Nous Argonne

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Année 2021

21-028 Centre aquatique Argona : proposition du Président pour l'attribution d'un marché de délégation de service public

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Année 2021

21-029 Compte-administratif 2020 budget principal

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Année 2021

21-030 Compte-administratif 2020 Déchets Ménagers

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Année 2021

21-031 Compte-administratif 2020 Parc Argonne Découverte

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Année 2021

21-032 Compte-administratif 2020 Parc d'activités économiques de Buzancy

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Année 2021

21-033 Compte-administratif 2020 Zone d'activités économiques de Vouziers

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Année 2021

21-034 Compte-administratif 2020 Piscine

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Année 2021

21-035 Compte-administratif 2020 Bâtiment d'entreprises

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Année 2021

21-036 Comptes de gestion 2020

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Année 2021

21-037 Affectation des résultats 2020

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Année 2021

21-038 Vote des budgets primitifs 2021 - Budget principal

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Année 2021

21-039 Vote des budgets primitifs 2021 - Déchets ménagers

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Année 2021

21-040 Vote des budgets primitifs 2021 - Parc Argonne Découverte

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Année 2021

21-041 Vote des budgets primitifs 2021 - Parc d'activités de Buzancy

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Année 2021

21-042 Vote des budgets primitifs 2021 - Zone d'activités économiques de Vouziers

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Année 2021

21-043 Vote des budgets primitifs 2021 - Piscine

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Année 2021

21-044 Vote des budgets primitifs 2021 - Bâtiment d'entreprises

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Année 2021

21-045 Inscriptions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget déchets ménagers

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Année 2021

21-046 Approbation du compte administratif 2020 de l'Office de Tourisme

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Année 2021

21-047 Proposition d'adhésion à Relais d'entreprises

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Année 2021

21-048 Proposition de motion concernant les exigences ABF

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Année 2021

21-049 Approbation du procès-verbal du 08/04/21

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Année 2021

21-050 Société SPL-XDEMAT : Réunion de l'Assemblée générale sur la répartition du capital social

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Année 2021

21-051 Autorisation d'une convention au titre du dispositif Petites Villes de demain

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Année 2021

21-052 Avenant à la convention de délégation de service public avec S-Pass

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Année 2021

21-053 Exonération de pénalités dans le cadre du marché de travaux de l'aire d'accueil des gens du voyage

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Année 2021

21-054 Renouvellement de l'opération "bons d'achats solidaires" menée en 2020

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Année 2021

21-054 Renouvellement de l'opération "bons d'achats solidaires" menée en 2020

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Année 2021

21-055 Avenant à la convention de partenariat ACCOR

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Année 2021

21-056 Révision des plafonds de commande et taux d'aides de l'opération "Ma haie pour les hérissons"

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Année 2021

21-057 Application du Droit de Préemption Urbain suite à l'approbation du PLU de Vouziers

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Année 2021

21-058 Avis sur le PLUi du Pays Rethélois

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Année 2021

21-059 Proposition d'avenant au programme d'Intérêt Général départemental

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Année 2021

21-060 Création des emplois nécessaires à l'accueil collectif de mineurs

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Année 2021

21-061 Création d'un emploi permanent de responsable Aménagement/Gestion du bâti/Evénementiel

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Année 2021

21-062 Délibération n°2015-14 : modification des conditions de recours aux contractuels

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Année 2021

21-063 Autorisation re recrutement par le biais d'un contrat aidé

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Année 2021

21-064 Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/2021

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Année 2021

21-065 Prise en charge du transport scolaire pour les déplacements à la piscine des élèves des établissements primaires

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Année 2021

21-066 Principe de soutien aux projets pédagogiques des structures scolaires

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Année 2021

21-067 Dispositif de soutien aux associations sportives pour la formation des encadrants

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Année 2021

21-068 Dispositif de soutien aux associations sportives pour les athlètes de haut niveau

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Année 2021

21-069 Dispositif de soutien ponctuel aux associations sportives et culturelles

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Année 2021

21-070 Délégation de service public centre aquatique Argona : présentation du rapport annuel du délégataire 2020

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Année 2021

21-071 Approbation du règlement intérieur du centre aquatique Argona

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Année 2021

21-072 Réalisation d'une étude "Pour une renaissance du vignoble ardennais à partir du territoire de l'Argonne Ardennaise"

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Année 2021

21-073 Opération de collecte de pneus agricoles usagés

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Année 2021

21-074 Désignation d'un second titulaire au sein du Conseil d'administration de l'agence de développement économique

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Année 2021

21-075 Création d'une Société Publique Locale "Destination Sud Ardenne"

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Année 2021

21-076 Désignation des membres représentant l'intercommunalité au sein du Conseil d'administration de la société publique locale "Destination Sud Ardenne"

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Année 2021

21-077 Désignation d'un membre représentant des actionnaires de la Société Publique Locale "Destination Sud Ardenne" au sein de la SPL Destination Sud Ardenne

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Année 2021

21-078 Avenant à l'entente intercommunale entre la Communauté de Communes de l'Argonne Ardennaise et la Communauté de Communes du Pays Rethélois au recrutement d'un développeur touristique

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Année 2021

21-079 Autorisation de signature du Pacte territorial de relance et de transition écologique de l'Argonne Ardennaise

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Année 2021

21-080 Inscription de provisions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget déchets ménagers

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Année 2021

21-081 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Buzancy

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Année 2021

21-082 Décision modificative n°1 - Budget général

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Année 2021

21-083 Décision modificative n°2 du budget général

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Année 2021

21-084 Décision modificative n°3 du budget général

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Année 2021

21-085 Décision modificative n°4 du budget général

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Année 2021

21-086 Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers

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Année 2021

21-087 Mise en place du service d'accompagnement à la rénovation énergétique (SARE)

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Année 2021

21-088 Augmentation de quotités de travail de deux contrats aidés

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Année 2021

21-089 Création d'un emploi permanent d'un adjoint technique

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Année 2021

21-090 Augmentation de la quotité de travail d'un emploi permanent d'adjoint administratif

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Année 2021

21-091 Création de deux emplois permanents d'adjoint technique

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Année 2021

21-092 Recours à un contrat d'apprentissage

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Année 2021

21-093 annule et remplace 21-064 Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/2021

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Année 2021

21-094 annule et remplace 21-065 Prise en charge du transport scolaire pour les déplacements à la piscine des élèves des établissements primaires

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Année 2021

21-095 annule et remplace 21-066 Principe de soutien aux projets pédagogiques des structures scolaires

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Année 2021

21-096 annule et remplace 21-067 Dispositif de soutien aux associations sportives pour la formation des encadrants

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Année 2021

21-097 annule et remplace 21-068 Dispositif de soutien aux associations sportives pour les athlètes de haut niveau

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Année 2021

21-098 annule et remplace 21-069 Dispositif de soutien ponctuel aux associations sportives et culturelles

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Année 2021

21-099 annule et remplace 21-070 Délégation de service public centre aquatique Argona : présentation du rapport annuel du délégataire 2020

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Année 2021

21-100 annule et remplace 21-071 Approbation du réglement intérieur du centre aquatique Argona

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Année 2021

21-101 annule et remplace 21-072 Réalisation d'une étude "Pour une renaissance du vignoble ardennais à partir du territoire de l'Argonne Ardennaise"

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Année 2021

21-102 annule et remplace 21-073 Opération de collecte de pneus agricoles usagés

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Année 2021

21-103 annule et remplace 21-074 Désignation d'un second titulaire au sein du conseil d'administration de l'agence de développement économique

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Année 2021

21-104 annule et remplace 21-075 Création d'une Société Publique Locale "Destination Sud Ardenne"

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Année 2021

21-105 annule et remplace 21-076 Désignation des membres représentant l'intercommunalité au sein du conseil d'administration de la Société Publique Locale "Destination Sud Ardenne"

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Année 2021

21-106 annule et remplace 21-077 Désignation d'un membre représentatif des actionnaires de la Société Publique Locale "Destination Sud Ardenne" au sein de la SPL Destination Sud Ardenne

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Année 2021

21-107 annule et remplace 21-078 Avenant à l'entente intercommunale entre la communauté de communes de l'Argonne Ardennaise et la communauté de communes du Pays Rethelois relative au recrutement d'un développeur touristique

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Année 2021

21-108 annule et remplace 21-079 Autorisation de signature du Pacte territorial de relance et de transition écologique de l'Argonne Ardennaise

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Année 2021

21-109 annule et remplace 21-080 Inscription de provisions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget déchets ménagers

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Année 2021

21-110 annule et remplace 21-081 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Buzancy

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Année 2021

21-111 annule et remplace 21-082 Décision modificative n° 1 - Budget général

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Année 2021

21-112 annule et remplace 21-083 Décision modificative n° 2 - Budget général

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Année 2021

21-113 annule et remplace 21-084 Décision modificative n° 3 - Budget général

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Année 2021

21-114 annule et remplace 21-085 Décision modificative n° 4 - Budget général

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Année 2021

21-115 annule et remplace 21-086 Rapport sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers

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Année 2021

21-116 annule et remplace 21-087 Mise en place du service d'accompagnement à la rénovation énergétiques (SARE)

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Année 2021

21-117 annule et remplace 21-088 Augmentation de quotités de travail de deux contrats aidés

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Année 2021

21-118 annule et remplace 21-089 Création d'un empla permanent d'adjoint technique

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Année 2021

21-119 annule et remplace 21-090 Augmentation de la quotité de travail d'un emploi permanent d'adjoint administratif

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Année 2021

21-120 annule et remplace 21-091 Création de deux emplois permanents d'adjoint technique

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Année 2021

21-121 annule et remplace 21-092 Recours à un contrat d'apprentissage

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Année 2021

21-137 Annule et remplace 21-122 suite à erreur matérielle / Approbation du procès-verbal de la séance du 08/07/2021

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Année 2021

21-138 Annule et remplace 21-123 suite à erreur matérielle / Approbation du rapport d'activités 2020

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Année 2021

21-139 Annule et remplace 21-124 suite à erreur matérielle / Approbation de l'avenant n°3 à la convention avec le SSE pour la mise à disposition de loacux

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Année 2021

21-140 Annule et remplace 21-125 suite à erreur matérielle / Acquisition d'un terrain auprès de la ville de Vouziers pour la construction des locaux communautaires

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Année 2021

21-141 Annule et remplace 21-126 suite à erreur matérielle / Délégations au Président pour la vente de terrains situés sur les zones d'activités communautaires

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Année 2021

21-142 Annule et remplace 21-127 suite à erreur matérielle / Dispositif solidarité étudiant en Argonne Ardennaise

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Année 2021

21-143 Annule et remplace 21-128 suite à erreur matérielle / Dispositif de soutien aux projets des très petites entreprises

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Année 2021

21-144 Annule et remplace 21-129 suite à erreur matérielle / Approbation d'une convention avec le Conseil Départemental pour l'entretien de la Voie Verte Sud Ardennes

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Année 2021

21-145 Annule et remplace 21-130 suite à erreur matérielle / Avis d'opportunité pour une candidature à la programmation LEADER 2023-2027

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Année 2021

21-146 Annule et remplace 21-131 suite à erreur matérielle / Adhésion à la fédération des établissements publics locaux

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Année 2021

21-147 Annule et remplace 21-132 suite à erreur matérielle / Mise en œuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat

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Année 2021

21-148 Annule et remplace 21-133 suite à erreur matérielle / Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres relative au groupement de commande pour le marché de suivi-animation de l'OPAH

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Année 2021

21-149 Annule et remplace 21-134 suite à erreur matérielle / Délibération n°19-017 - Modification des conditions de recours aux contractuels

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Année 2021

21-150 Annule et remplace 21-135 suite à erreur matérielle / Création d'un emploi non permanent d'attaché territorial

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Année 2021

21-151 Annule et remplace 21-136 suite à erreur matérielle / délibération n°19-107 - modification des conditions de recours aux contractuels

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Année 2021

21-152 Approbation du procès-verbal de la séance du 30/09/2021

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Année 2021

21-153 PROTEAME - Approbation du projet de modification statutaire relatif au nombre de sièges d'administrateur attribué aux collectivités locales actionnaires - désignation des représentants au sein de protéame

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Année 2021

21-154 Adhésion à l'association "communauté professionnelle territoriale de santé du vouzinois"

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Année 2021

21-155 Admissions en non valeur

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Année 2021

21-156 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes

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Année 2021

21-157 Décision n°1 du budget déchets ménagers

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Année 2021

21-158 Décisions modificatives des budgets déchets ménagers et général

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Année 2021

21-159 Instauration du télétravail

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Année 2021

21-160 Transformation d'un emploi d'adjoint administratif à temps non complet en temps complet

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Année 2021

21-161 Recours à un contrat de droit privé dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences

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Année 2021

21-162 Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2eme classe

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Année 2021

21-163 Approbation du procès-verbal de la séance du 18/11/2021

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Année 2021

21-164 Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : tarifs 2022

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Année 2021

21-165 Décision modificative du budget général

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Année 2021

21-166 Décision modificative du budget déchets ménagers

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Année 2021

21-167 Autorisation des dépenses d'investissement 2022

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Année 2021

21-168 Approbation de la convention de moyens 2022 à l'office de tourisme intercommunautaire SPL Destination Sud-Ardennes

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Année 2021

21-169 Autorisation des représentants à la SPL Destination Sud-Ardenne à accepter toute fonction

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Année 2021

21-170 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens pour l'animation territoriale entre l'association territoriale Argonne-PNR et l'entente territoriale Argonne - Nous argonne

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Année 2021

21-171 Concours Innov'action en Argonne Ardennaise

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Année 2021

21-172 Confirmation de l'élection de la présidence et de la vice-présidence du GAL de l'Argonne Ardennaise - Modification de la composition du collège privé

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Année 2021

21-173 Confirmation de la modification de la maquette financière LEADER du GAL de l'Argonne Ardennaise

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Année 2021

21-174 Protocole de transfert d'un agent communautaire au sein de la SPL OT intercommunautaire Destination Sud-Ardenne

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Année 2021

21-175 Création d'emplois non permanents pour besoins saisonniers et accroissement temporaire d'activités pour le Parc Argonne Découverte en 2022

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Année 2021

21-176 Création des emplois saisonniers 2022 pour le service commun services techniques

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Année 2021

21-177 Création de 2 postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

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