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Année 2022
Procès-verbaux des conseils communautaires, entre le 1er juillet et le 31 décembre 2022.
NB : Les procès-verbaux étant approuvés par le conseil lors de la séance suivante, il y aura toujours un décalage entre la tenue de la séance et la publication de son procès-verbal.
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Année 2023
Procès-verbaux des conseils communautaires, entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
NB : Les procès-verbaux étant approuvés par le conseil lors de la séance suivante, il y aura toujours un décalage entre la tenue de la séance et la publication de son procès-verbal.
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Année 2024
Procès-verbaux des conseils communautaires, entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024.
NB : Les procès-verbaux étant approuvés par le conseil lors de la séance suivante, il y aura toujours un décalage entre la tenue de la séance et la publication de son procès-verbal.
Procès-verbaux des conseils communautaires
Depuis le 1er juillet 2022, la publication numérique des procès-verbaux des instances communautaires sur le site internet est devenue le mode de publication par défaut.
Retrouvez sur cette page les procès-verbaux du conseil communautaire, depuis le 1er juillet 2022, rangés par ordre chronologique au format aaaa-mm-jj. Les procès verbaux antérieurs sont disponibles par simple demande au secrétariat de la communauté de communes.
NB : Les procès-verbaux étant approuvés par le conseil lors de la séance suivante, il y aura toujours un décalage entre la tenue de la séance et la publication de son procès-verbal.
