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Délibérations du Conseil Communautaire de la 2C2A


Voici la liste des délibérations du Conseil Communautaire de la 2C2A. Elles sont affichées au siège de la 2C2A après chaque réunion du Conseil, et consultables par simple clic sur le n° de registre.

2017

17-63     Prise en charge des frais de déplacements de M Frédéric Mathias, membre du comité technique LEADER

17-62     Délégation de service public Centre aquatique ARGONA : présentation du rapport annuel du délégataire

17-61     Contrat de ruralité 2017/2020

17-60     Contrat de territoire 201/2019 avec le Conseil Départemental des Ardennes

17-59     Rapport 2016 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers

17-58     Vote du compte administratif 2016 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise

17-57     Autorisation de signature d'une convention pour l'achèvement par la 2C2A de la procédure de PLU engagée par la commune de Vouziers

17-56     Modification de la délibération n°DC2017/41 du 12/04/2017 concernant la signature d'un compromis de vente avec la SCI DEVIN suite au bornage de géomètre

17-55     Modification de la délibération n°DC2017/40 du 12/04/2017 concernant l'avenant au bail avec l'entreprise AMI suite au bornage de géomètre

17-54     Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 12 avril 2017

17-53     Désignation d'un représentant auprès du CNAS

17-52     Résiliation de la convention d'utilisation du service technique mutualisé conclue avec la commune de Vrizy, devenue commune nouvelle de Vouziers

17-51     Retrait du projet d'adhésion au syndicat mixte ouvert Ardennes Numérique et du transfert de la compétence "Communications électroniques"

17-50     Avenant à la convention de mise à disposition de moyens entre le SSE et la 2C2A concernant des locaux administratifs et techniques

17-49     Création d'un emploi non permanent de chargé de mission à temps complet, pour accroissement temporaire d'activité

17-48     Création d'un poste dans le cadre du recrutement d'un CUI-CAE pour des fonctions d'agent d'entretien ménager

17-47     Création d'un emploi permanent d'attaché pour exercer les fonctions de chargé de développement territorial

17-46     Régime indemnitaire - mise en place du RIFSEEP

17-45     Création d'un emploi permanent de chargé de mission de développement touristique dans le cadre d'emploi des attachés

17-44     Création d'une entente intercommunale avec la communauté de communes du Pays Rethélois

17-43     Arrêt de l'adhésion auprès de ID Champagne Ardenne

17-42     Acquisition et cession d'un ensemble immobilier au profit de l'entreprise "Garage ADRIAN"

17-41     Détermination du prix de vente du terrain situé dans la parcelle cadastrée AM n°255 et autorisation au Président de céder le bien

17-40     Avenant au bail commercial conclu avec la société AMI - Résiliation partielle

17-39     Autorisation de dépôt d'une demande de subvention pou une étude stratégique concernant le PAD

17-38     Indemnités des élus

17-37     Admission en non valeur - Budget DM

17-36     Vote du budget primitif 2017 - Annexe Piscine communautaire

17-35     Vote du budget primitif 2017 - Annexe Bâtiment d'entreprises

17-34     Vote du budget primitif 2017 - Annexe ZAE Vouziers

17-33     Vote du budget primitif 2017 - Annexe PAE Buzancy

17-32     Vote du budget primitif 2017 - Annexe PAD

17-31     Vote du budget primitif 2017 - Annexe DM

17-30     Vote du budget primitif 2017 - Budget Général

17-29     Vote des taux d'imposition 2017

17-28     Affectation des résultats

17-27     Compte administratif 2016 - Annexe Piscine Communautaire

17-26     Compte administratif 2016 - Annexe Bâtiment d'entreprises

17-25     Compte administratif 2016 - Annexe PAE Buzancy

17-24     Compte administratif 2016 - Annexe PAD

17-23     Compte administratif 2016 - Annexe ZA Vouziers

17-22     Compte administratif 2016 - Annexe DM

17-21     Compte administratif 2016 - Budeget Général

17-20     Comptes de gestion 2016

17-19     Rapport d'activités 2016

17-18     Désignation des représentants au sein du GAL de l'Argonne Ardennaise

17-17     Validation du règlement intérieur du GAL de l'Argonne Ardennaise

17-16     LEADER 2014/2020 - Approation du dossier définitif en vue du conventionnement avec l'autorité de gestion

17-15     Approbation du compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 13/02/2017

17-14     Mise à jour du tableau des effectifs

17-13     Participation de la 2C2A à la protection complémentaire des agents - garantie maitien de salaire

17-12     Désignation d'un représentant de la 2C2A auprès de la commission paritaire consultative de la Fédération Départementale d'Énergie des Ardennes pour la mise en cohérence des réseaux de distibution d'énergie

17-11     SEAA - Approbation du Pacte d'actionnaires

17-10     Approbation du projet de modification statutaire de la SEAA relatif au nombre de sièges d'administrateur attribué aux collectivités locales actionnaires - Désignation des représentants de la 2C2A au sein de la SEAA

17-09     Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2017

17-08     Objet : modification de l'APCP piscine

17-07     Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget général, budget PAD, budget déchets ménagers et budget pépinières d'entreprises

17-06     Débat d'orientations budgétaires

17-05     Désignation d'un représentant auprès de l'assoction Les Tourelles

17-04     Désignation d'un représentant auprès de l'association FJEP/Centre social

17-03     Désignation d'un représentant auprès du Comité de Direction de l'Office de Tourisme

17-02     Désignation d'un représentant auprès de la Commission d'appel d'offres

17-01     Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 14/12/2016

2016

16-119   Délibaration ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

16-118   Conditions et modalités de prise en charge des frais de mission des élus et du personnel communautaire

16-117   Ouverture des commerces de détail non alimentaire en 2017

16-116   Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2017 du PAD

16-115   Décision modificative du budget piscine

16-114   Décision modificative du budget pépinière d'entreprises

16-113   Décisions modificatives du budget PAD

16-112   Adhésion au syndicat mixte SCOT SUD ARDENNES

16-111   Acquisition d'un bâtiment industriel auprès de la commune de VOUZIERS

16-110   Création d'un service commun d'instruction des documents d'urbanisme

16-109   Tarifs 2017 - redevance d'enlèvement des ordures ménagères

16-108   Approbation du compte-rendu de la séance de Conseil Communautaire du 21/11/2016

16-107   Décision modificative du budget du Parc Argonne Découverte (annule et remplace la délibération 103 suite à une erreur matérielle)

16-106   Élection d'un membre du bureau

16-105   Autorisation au Président pour solliciter un financement auprès de la MSA dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse

16-104   Autorisation de non remboursement de retenue de garantie

16-103   Décision modificative du budget du Parc Argonne Découverte

16-102   Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR 2017 pour l'acquisition de matériel et d'outils d'urbanisme

16-101   Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR 2017 pour l'ingénierie en urbanisme

16-100  Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial

16-99    Création d'un emploi permanent d'attaché territorial

16-98    Transfert de la compétence Plan Local d'Urbanisme et documents d'Urbanisme en tenant lieu

16-97    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 03/10/2016

16-96    Proposition d'achat des parts détenues par la ville de Vouziers au capital de la SEAA des Ardennes
16-95    Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 2ème classe
16-94    Création d'un emploi permanent de chargé de mission LEADER
16-93    Autorisation de demande de subvention pour l'ingénierie territoriale 2016
16-92    Habitat - étude préalable pour le PIG départemental
16-91    Décision modificative du budget général
16-90    Proposition de périmètre du schéma de cohérence territoriale 
16-89    Attribution d'un mandat spécial à M. Frédéric MATHIAS - et remboursement des frais
16-88    Prise en charge des frais de mission d'une personne extérieure
16-87    Approbation du rapport de gestion du conseil d'administration de la société SPL XDEMAT
16-86    Entretien des terrains communautaires - détermination d'un prix de fauchage
16-85    Délégation au Président
16-84    Délégations au Bureau
16-83    Proposition de modification des statuts
16-82    Modification de la convention d'attribution d'aides financières aux entreprises
16-81    Modification du plan de financement pour l'animation locale des sites Natura 2000 n° 42, 43, 53, 86, 209 et 210
16-80    Autorisation de signature d'un marché de collecte sélective des multi matériaux et du verre par apport volontaire
16-79    Attribution d'une subvention à l'association Argonne Parc Naturel régional
16-78    Subvention à l'association Chatel Loisirs - Modification de la délibération n°DC2014/60 du 3/07/2016
16-77    Relais d'assistantes maternelles : projet de fonctionnement 2017/2020
16-76    Compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 22/06/2016
16-75    Modification de la délibération n° 2016/39 confiant délégation au Président
16-74    Modification de la délibération n° 2015/104 confiant délégation au Bureau
16-73    Avenant à la convention de moyens 2016 avec l'URCA
16-72    Emploi d'avenir - soigneur animalier - autorisation de signature d'un avenant
16-71    Emploi d'avenir - Ambassadeur de l'efficacité énergétique - autorisation de signature d'un avenant
16-70    LEADER - Demande de subvention pour l'animation LEADER 2016
16-69    Maison de services au public - autorisation de demande de subvention au titre du FNADT 2016
16-68    Autorisation de demande de subvention pour l'ingénierie territoriale 2016
16-67    Mise à jour du tableau des effectifs
16-66    Convention d'objectifs et de moyens avec le Club Nautique Vouzinois
16-65    Vote du compte administratif 2015 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
16-64    Décision modificative du budget général
16-63    Décision modificative du budget Déchets Ménagers
16-62    Décision modificative du budget Bâtiment d'entreprises
16-61    Parc Argonne Découverte - Création d'un centre de soins et de sauvegarde
16-60    Aire d'accueil des gens du voyage - Convention de gestion 2016
16-59    Avenant n°2 au marché de travaux centre aquatique - lot 13 traitement d'eau plomberie sanitaires
16-58    Avenant n°2 au marché de travaux centre aquatique - lot 12 Plomberie Sanitaires
16-57    Avenant n°2 au marché de travaux centre aquatique - lot 4 Menuiseries extérieures
16-56    Modification de la convention d'attribution d'aides financières aux entreprises
16-55    Vente des parcelles ZS 47 et ZS 50 de la ZAC de Buzancy à la Société JB INVEST
16-54    Détermination du prix de vente des terrains de la ZAC de Buzancy situé en zone 1NAzc
16-53    Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service délimination des déchets ménagers
16-52    Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 31/03/16
16-51    Annule et remplace la délibération n°16/019 - Rapport d'activité 2015
16-50    Annule et remplace la délibération n°16/030- vote du budget primitif 2016 - budget général
16-49    Adhésion et partenariat auprès de l'association Point accueil installation
16-48    ORAC
16-47    Pépinière d'entreprises
16-46    Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
16-45    Création d'un emploi d'avenir
16-44    Nom commercial du Centre aquatique communautaire
16-43    Construction d'un centre aquatique communautaire - Avenant n°1 au marché de travaux Lot 8 - ALLOUCHE SA
16-42    Construction d'un centre aquatique communautaire - Avenant n°1 au marché de travaux Lot 4 - STEELGLASS
16-41    Construction d'un centre aquatique communautaire - Avenant n°3 au marché de travaux Lot 1 - COLAS EST
16-40    Avenant au marché de collecte sélective des corps plats, creux, et du verre par apport volontaire
16-39    Modification de la délibération confiant délégation au Président
16-38  Autorisation de lancement d'une consultation pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un nouveau siège communautaire
16-37    Autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif régional culture scientifique, technique et industrielle
16-36    Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe Piscine communautaire
16-35    Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe Bâtiment d'entreprises
16-34    Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe ZAE VOUZIERS
16-33    Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe PAE BUZANCY
16-32    Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe PAD
16-31    Vote du budget primitif 2016 - Budget annexe déchets ménagers
16-30    Vote du budget primitif 2016 - Budget Général
16-29    Vote des taux d'imposition 2016
16-28    Affectation de résultats
16-27    Compte administratif 2015 Budget annexe piscine communautaire
16-26    Compte administratif 2015 Budget annexe Bâtiment d'entreprise
16-25    Compte administratif 2015 Budget annexe PAE BUZANCY
16-24    Compte administratif 2015 Budget annexe ZAE VOUZIERS
16-23    Compte administratif 2015 Budget annexe PAD
16-22    Compte administratif 2015 Budget annexe déchets ménagers
16-21    Compte administratif 2015 Budget Général
16-20    Compte de gestion 2015
16-19    Rapport d'activités 2015
16-18    Projet de territoire de l'Argonne Ardennaise
16-17    Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 10/02/16
16-16    Autorisation de lancement d'un marché de prestation de service relatif à la collecte sélective
16-15    Autorisation pour le maintien du service de collecte séléctive en prestations
16-14    Modification de la quotité de travail affectée à l'emploi d'adjoint administratif territorial de 2ème classe de l'accueil du PAD
16-13    Annualisation du poste de responsable de la restauration du PAD
16-12    Installation du comité de programmation du GAL
16-11    Autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif régional Culture Scientifique, Technique et Industrielle
16-10    Approbation de la convention de moyens 2016 avec l'Université de REIMS CHAMPAGNE ARDENNE
16-09    Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention pour l'étude préalable à la réalisation d'un plan local de santé
16-08    Versement d'un fonds de concours à la commune de BUZANCY
16-07    Budget 2016 de l'Office de Toursime de l'Argonne Ardennaise
16-06    Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget général, PAD et déchets Ménagers
16-05    Débat d'orientations budgétaires
16-04    Attribution du marché de délégation de service public - Centre Aquatique Communautaire
16-03    Approbation du compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 15/12/15
16-02    Principe d'annualisation du travail de l'agent d'entretien (annule et remplace DC2015/64)
16-01    Désignation de représentants au sein du collège Le Chesne - Vouziers (nouvelle délibération suite à erreur matérielle)

 

2015

15_104    Modification de la délibération N° DC2014/043 confiant délégation au Bureau
15_103    Autorisation de demande de subvention pour l'ingénierie LEADER en 2016
15_102    Ouverture des commerces de détail non alimentaire en 2016
15_101    Renouvellement de l'adhésion auprès de l'association Argonne Parc Naturel Régionnal et désignation des représentants de la 2C2A
15_100    Désignation des représentants de la 2C2A au sein du GAL de l'Argonne Ardennaise
15_99    Autorisation au Président pour signer la convention de financement des études préalables voie verte Sud Ardennes
15_98    Validation du plan de financement des aménagements 2016 du PAD
15_97    Adhésion au Syndicat mixte ouvert "Adennes numérique" et transfert de la compétence "communications électroniques"
15_96    Dispositif de soutien à la rénovation de toitures et de façades
15_95    Aire d'accueil des gens du voyage - modification du règlement intérieur
15_94    Indemnités de Conseil au receveur
15_93    Modification de l'AP/CP centre aquatique communautaire
15_92    Décision modificative du budget pépinire d'entreprises
15_91    Décision modificative du budget PAD
15_90    Vote des tarifs de la piscine de VOUZIERS pour 2016
15_89    Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2016 du PAD
15_88    Modification de la durée hebdomadaire de l'emploi d'adjoint administratif territoriale de 2ème classe
15_87    Création d'un emploi d'avenir
15_86    Création d'un emploi permanent de technicien
15_85    Tarifs 2016 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
15_84    Validation du plan de financement prévisionnel pour l'animation locale des sites Natura 2000 42, 43, 53, 86, 209 et 210
15_83    Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 30/09/15 et du 20/10/15
15/82    Candidature au programme de développement LEADER 2014-2020
15/81    Dispositif 2C2A solidarité étudiant - complément à la délibération N°09/73 du 08/10/09
15/80    Autorisation de signature de l'avenant à la charte de bonnes pratiques en matière de marchés publics
15/79    Désignation d'un représentant au sein de la mission locale Sud ARDENNES
15/78    Dispositif d'exonération de CFE, CVAE et taxe foncière sur les propriétés baties
15/77    Autorisation de dépôt de demande de subvention au titre du dispositif régional culture scientifique, technique et industrielle
15/76    Modification de la délibération adoptant le budget prévisionnel ingénierie 2015
15/75    Décision modificative du budget PAD
15/74    Décision modificative du budget général
15/73    Marché de travaux pour la construction d'un équipement aquatique communautaire à VOUZIERS - Avenant n°1 au lot N°12 "plomberie sanitaire"
15/72    Marché de travaux pour la construction d'un équipement aquatique communautaire à VOUZIERS - Avenant n°2 au lot N°1 "gros œuvre"
15/71    Piscine communautaire - Avenant n° 1 au lot n° 3 "couverture/bardage métallique""
15/70    Piscine communautaire - Avenant n° 1 au lot n° 2 "charpente"
15/69    Approbation de la convention de subvention avec le Conseil Départemental pour la construction d'un équipement aquatique communautaire a VOUZIERS
15/68    Attribution d'une subvention au bénéfice de l'association Argonne Parc Naturel Régional
15/67    Compte rendu de séance du 2 juillet 2015
15/66    Piscine communautaire - Avenant n°1 STP VENCE - Lot n°15 : VRD / Espaces verts (Annexe 1 - Annexe 2)
15/65    Autorisation de signature de la convention de gestion 2015 de l'aire d'accueil des gens du voyage
15/64    Principe d'annualisation du temps de travail de l'agent d'entretien
15/63    Taxe de séjour
15/62    Vote du compte administratif 2014 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
15/61    Désignation des membres titulaires et suppléants de la commission Intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapés (CIAPH)
15/60    Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mai 2015
15/59    Prise de la compétence COMMUNICATION ELECTRONIQUES
15/58    Création d'un emploi non permanent de chargé de mission à temps complet pour accroissement temporaire d'activité
15/57    Création d'un emploi non permanent de technicien territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
15/56    Rapport 2014 sur le prix et la qualité du service délimination des déchets ménagers
15/55    Avenant au contrat de développement territorial
15/54    Autorisation de dépôt d'une subvention au titre du CDT pour la réalisation d'un projet de territoire et d'un schéma de mutualisation
15/53    Autorisation de signature du contrat enfance jeunesse
15/52    Approbation du compte rendu de séance du 31 mars 2015
15/51    Autorisation de signature d'une convention de servitude avec ERDF
15/50    Avenant au marché de construction du centre aquatique - lot 13 - traitement d'eau
15/49    Avenant au marché de mise à disposition de bennes, collectes,,,
15/48    Evolution du service déchets ménagers
15/47    Natura 2000 - Avenant N°2
15/46    Convention cadre avec la chambre d'agriculture des ardennes
15/45    Dispositif de soutien aux associations
15/44    Création d'un emploi permanent de technicien territorial
15/43    Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique de 2ème classe pour accroissement temporaire d'activité
15/42    Création d'un emploi non permanent d'adjoint administratif de 2ème classe pour accroissement temporaire d'activité
15/41    Désignation de représentants au sein du Conseil d'adminisration d'ID Champagne Ardennes
15/40    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2015
15/39    Ingénierie 2015 - autorisation de demande de subvention
15/38    Relais de services publics - autorisation de demande de subvention au titre du FNADT 2015
15/37    Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe piscine communautaire
15/36    Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe Bâtiment d'entreprises
15/35    Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe ZAE Vouziers
15/34    Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe PAE Buzancy
15/33    Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe PAD
15/32    Vote du budget primitif 2015 - Budget annexe déchets ménagers
15/31    Vote du budget primitif 2015 - Budget général
15/30    Vote des taux d'imosition 2015
15/29    Affectation de résultats
15/28    Compte administratif 2014 Budget annexe Piscine communautaire
15/27    Compte administratif 2014 Budget annexe Batiment d'entreprises
15/26    Compte administratif 2014 budget annexe parc d'activités économique de Buzancy
15/25    Compte administratif 2014 budget annexe Zone d'activités de Vouziers
15/24    Compte administratif 2014 budget annexe PAD
15/23    Compte administratif 2014 budget annexe déchets ménagers
15/22    Compte administratif 2014 budget général
15/21    Compte de gestion 2014
15/20    Rapport d'activité 2014
15/19    Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 11/02/2015
15/18    Dispositif de soutien à l'amélioration de l'habitat
15/17    Modification de la délibération N°02/044 - Emploi permanent d'attaché territorial
15/16    Création d'un emploi permanent de catégorie A
15/15    Création d'un emploi d'insertion de soigneur animalier
15/14    Création d'un emploi permanent de soigneur animalier
15/13    Approbation de la convention de moyens 2015 avec l'UCIA de Vouziers
15/12    Approbation de la convention de moyens 2015 avec l'Université de Reims Champagne Ardenne
15/11    Approbation de la convention cadre avec l'Association FJEP - Centre Social
15/10    Approbation de la convention cadre avec l'Association Les Tourelles
15/09    Dispositif de soutien aux associations
15/08    Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour le développement du PAD
15/07    Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour la revitalisation du Centre Bourg
15/06    Autorisation de dépôt de dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour la réhabilitation de la maison forestière de Boult Aux Bois
15/05    Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le BG et PAD
15/04    Modification de l'AP/CP pour la piscine
15/03    Clôture de l'AP/CP pour la scénographie du PAD
15/02    Débats d'orientations budgétaires 2015
15/01    Compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté en date du 16/12/14

2014

14/129    Contrat de Développement Territorial
14/128    Vote des tarifs de la piscine de Vouziers pour 2015
14/127    Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2015 du Parc Argonne Découverte
14/126    Suppression d'un emploi d'adjoint administratif territorial de 1ière classe
14/125    Transformation de l'emploi d'agent de maitrise en emploi d'agent de maitrise principal
14/124    Modification de la délibération n°14/64 portant sur la création d'un emploi permanent d'attaché territorial
14/123    Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face a un besoin lié a un accroissement temporaire d'activité
14/122    Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation territorial de 2ième classe
14/121    Indemnités de conseil au receveur
14/120    Formation des élus
14/119    Adhésion au PLIE Départemental
14/118    Engagement d'agenda d'accessibilité programme de patrimoine
14/117    Désignation des représentants au sein de la commission de suivi du site d'enfouissement des déchets ultimes de SITA de Sommauthe
14/116    Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du collège le Chesne-Vouziers
14/115    Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du lycée Mazaryk
14/114    Autorisation de dépôt de demande de subvention pour l'animation de l'ORAC 2015
14/113    Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
14/112    Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2015
14/111    Budget 2015 de l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
14/110    Décision modificative du budget déchets ménagers
14/109    Décisions modificatives du budget Parc Argonne Découverte
14/108    Décision modification du budget général
14/107    Compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 27/10/2014
14/106    Evaluation de contractualistion avec la région Champagne Ardenne (annexe)
14/105    Restructuration des réseaux de trésoreries
14/104    Attributions de subventions
14/103    Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration du collège Vouziers-Le Chesne
14/102    Contrat Territorial de collecte du mobilier
14/101    Evolution du service déchets ménagers
14/100    Natura 2000
14/99    Evolution des Relais Services Publics
14/98    Projet de construction d'une plate-forme bois déchiqueté à Grandpré
14/97    Avenant à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la ville de Vouziers pour la requalification de la route communale
14/96    Décision modificative Parc Argonne Découverte
14/95    Décision modificative déchets ménagers
14/94    Décision modificative du budget général
14/93    Décision modification du budget Pépinière d'entreprises
14/92    Décision modificative du budget piscine
14/91    Désignation des membres de la commission de délégation de service public
14/90    Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
14/89    Compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté en date du 29/09/2014

14/88    Agrandissement des locaux communautaires
14/87    Décision modificative (dépenses de fonctionnement / BG)
14/86    Vente d'une parcelle au profit de la société Dupuy
14/85    Achat d'une parcelle à Quatre-Champs
14/84    Modalités de création de la commission de délégation de service public
14/83    Modification du plan de financement du centre aquatique
14/82    Relais d'Assistantes Maternelles (renouvellement de l'agrément du RAM et du Contrat Enfance Jeunesse)
14/81    Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
14/80    Transformation de l'emploi fr rédacteur principal de 2ème classe
14/79   
Modification de la délibération n°DC02014/33 confiant délégation au Président
14/78    Modification de la délibération n°DC02014/43 confiant délégation au Bureau
14/77    Adhésion à l'agence de développement économique des Ardennes
14/76    Création d'un emploi de catégorie (chargé de mission Leader)
14/75    Manifestation d'intérêt pour le programme européen Leader
14/74    Dispositif d'aide à la rénovation de toitures et de façades
14/73    Appel à manifestation d'intérêt pour la revitalisation du centre-bourg de Vouziers
14/72    Désignation des représentants de la 2C2A auprès de l'association PLIE Nord-Ardennes
14/71    Rapport d'activités 2013
14/70    Règlement intérieur
14/69    Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté du 03/07/2014
14/68    Avenant au marché de travaux piscine conclu avec l'entreprise
14/67    Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
14/66    Motion contre les décisions de fermetures d'établissements scolaires sans concertation préalable
14/65    Désignation des membres du Comité de Gestion piscine
14/64    Création d'un emploi permanent d'Attaché Territorial
14/63    Création d'un emploi de Chargé de Mission Pacte Financier et Fiscal
14/62    Création d'un emploi d'Attaché Territorial à temps non complet
14/61    Attribution de subventions pour rénovation de façades - toitures
14/60    Examen de demandes de subvention déposées par des associations
14/59    Commission Intercommunale des Impôts Directs
14/58    Modification des crédits de l'AP/CP pour la scénographie du PAD
14/57    Décision modificative du budget général
14/56    Décision modificative du budget Parc Argonne Découverte
14/55    Décision modificative du budget piscine
14/54    Décision modificative du budget pépinière d'entreprises
14/53    Rapport 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
14/52    Marché des fournitures avec l'entreprise SNN ECO, annulation partielle des pénalités de retard
14/51    Natura 2000 - Avenant à la convention
14/50    Opérations vergers, engagement de la phase 3
14/49    Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil de Communauté du 19/05/2014 
14/48    Vente de terrains des ZAC Communautaires - Délégation au Président
14/47    Autorisation de dépôt de demande de subvention auprès de l'Anah pour l'acquisition de matériel
14/46    Modification du plan de financement de la plateforme bois
14/45    Modification du plan de financement du centre aquatique
14/44    Réalisation d'un emprunt pour la construction d'un centre aquatique - Modification de la délibération du Bureau du 20/01/14
14/43    Délégations au bureau
14/42    Désignation des délégués de la 2c2a au sein du comité de direction de l'OTAA
14/41    Désignation des délégués de la 2c2a auprès des différentes instances
14/40    Désignation de la Commission d'appel d'offres
14/39    Création des commissions de travail
14/38    Définition des règles de composition du Bureau
14/37    Approbation du compte rendu de la séance du 24/04/14
14/36    Approbation du compte rendu de la séance du 11/03/2014
14/35    Délégations au Président
14/34    Indemnités au Président et aux Vice-Présidents
14/33    Délégations au Président
14/32    Indemnités au Président et aux Vice-Présidents
14/31    Définition du nombre de Vice-Présidents
14/30    Commune de Quatre-Champs - Engagement d'une procédure de déclaration d'utilité Publique
14/29    Adhésion à l'association PLIE Nord Ardennes
14/28    Exploitation du nouvel équipement aquatique communautaire/DSP/Principe de recours à la délégation de service public
14/27    Décision modificative du budget général
14/26    Décision modificative du budget annexe "Bâtiment d'entreprises"
14/25    Décision modificative du budget annexe Piscine
14/24    Décision modificatibe du budget annexe " ZAE Vouziers"
14/23    Décision modificative du budget annexe "PAE Buzancy"
14/22    Décision modificative du budget annexe PAD
14/21    Décision modificative du budget annexe déchets ménagers
14/20    Affectation des résultats
14/19    Comptes administratifs 2013 - Budget général et budgets annexes
14/18    Comptes de gestion 2013
14/17    Schéma de services de l'Argonne Ardennaise
14/16    Adoption du compte rendu de la séance du 29/01/14
14/15    REOM 2014
14/14    Programme Habiter Mieux ! Reconduction de l'engagement de la 2C2A dans le cadre du programme Habiter Mieux et Autorisation de signature du protococle territorial d'aide à la rénovation thermique des logements privés
14/13    Attribution du lot n° 12 du marché de travaux de construction d'un centre aquatique
14/12    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2014
14/11    Convention de moyens 2014 avec l'UCIA de Vouziers
14/10    Convention de moyens 2014 avec l'OTAA
14/09    Convention de moyens 2014 avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
14/08    Convention de moyens 2014 avec l'URCA
14/07    Mise aux normes de la déchèterie de Vouziers - Autorisation de dépôt de demande de subvention DETR pour 2014
14/06    RSP - Autorisation de demande de subvention DETR 2014
14/05    Modification des crédits de l'AP/CP pour la scénographie du PAD
14/04    Vote des budgets primitifs 2014
14/03    Assujetissement partiel à la TVA du budget PAD
14/02    Vote des taux d'imposition 2014
14/01    Adoption du compte rendu de la séance du 18/12/2014

2013

13/100    Avenant à la convention cadre conclue avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
13/99    Avenant à la convention cadre conclue avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
13/98    Avenant à la convention de moyens avec l'association Les Tourelles
13/97    Aire d'accueil des gens du voyage - Modification du règlement intérieur
13/96    Vote des tarifs de la piscine de Vouziers pour 2014
13/95    Attribution des marchés de travaux pour la construction d'une piscine intercommunale
13/94    Création des emplois non permanents pour la saison touristique 2014 du PAD
13/93    ZAC de Buzancy - Vente d'une parcelle au profit de la société EDITECH
13/92    Autorisation de dépôt de demandes de subventions pour l'animation de l'ORAC 2014
13/91    Ingénierie 2014 - Autorisation de dépôt de demandes de subventions
13/90    Règlement intérieur - Règlement de service et plan de secours du PAD
13/89    Modification du règlement intérieur du personnel
13/88    Convention d'accès ai service déchets ménagers pour les professionnels
13/87    Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
13/86    REOM 2014
13/85    Budget 2014 de l'OTAA
13/84    Modalités de révisions des attributions de compensation
13/83    Vote des attributions de compensations définitives 2013
13/82    AP/CP Piscine
13/81    Durée d'amortissements annule et remplace la délibération n°2011/115
13/80    Admission de créances en non valeur
13/79    Décison modificative du budget déchets ménagers
13/78    Approbation du compte rendu de la séance du 13/11/2013
13/77    Piscine intercommunale - Modification du Plan de financement prévisionnel
13/76    GPEC Territoriale
13/75    Logements communautaires
13/74    Décision modificative du budget PAD
13/73    Décision modificative du budget général
13/72    Principe de gestion du futur équipement aquatique
13/71    Approbation du compte rendu de la séance du 30/09/2013
13/70    Acquisition et échange de parcelle dans le cadre de l'aménagement d'un carrefour giratoire
13/69    Autorisation d'échange de parcelle à Grandpré
13/68    Autorisation de vente d'un terrain à la ville de Vouziers
13/67    Cession amiable de matériel entre le SIVOM de la Région de Vouziers et la 2c2a
13/66    Création d'un emploi de chargé de mission SCOT/URBANISME
13/65    Rapport d'activités 2012
13/64    Vote de l'indemnité au comptable public
13/63    Décision modificative du budget général
13/62    Décisions modificatives du budget PAD
13/61    Vote d'une attribution de programme et des crédits de paiements - Renouvellement de la scénographie du PAD
13/60    Modification du plan de financement concernant  la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/59    Attribution de marché - lot 1 - Pour la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/58    Attribution du marché de collecte de bennes de déchèteries
13/57    Recrutement d'un emploi d'avenir
13/56    Approbation du compte rendu de la séance du 03/07/2013
13/55    Groupement de commandes pour une gestion prévisionnelle des emplois et compétences territoriale
13/54    Création d'un emploi de chargé de mission SCOT/URBANISME
13/53    Adhésion à la SPL Xdémat
13/52    Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial de 2e classe
13/51    Approbation de la convention de mise à disposition du service technique commun de la 2c2a
13/50    Mise en place d'un service technique commun mutualisé
13/49    Pépinière d'entreprises : validation des nom et slogan,de la convention d'occupation et règlement intérieur, des tarifs, l'instauration d'un dispositif destiné aux créations d'entreprises. Fixer le nom de cet équipement. Affecter le bâtiment à une mission interêt général, classer le bâtiment au patrimoine public de la collectivité. Fixer les tarifs. Approuver la convention d'occupation , règlement intérieur et le livret d'accueil. Instaurer un dispositif s'adressant uniquement aux entreprises. Approuver la convention d'attribution d'aide financière
13/48    Piscine communautaire : modification du plan de financement prévisionnel
13/47    Compte administratif 2012 de l'OTAA
13/46    Lancement d'un appel d'offres pour la collecte de bennes de déchèteries
13/45    Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers
13/44    Opération "Vergers d'Argonne"
13/43    Approbation des comptes rendus des séances du 27/05/13
13/42    Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
13/41    Adoption des règles de composition du conseil communautaire de la 2c2a - Proposition dérogatoire aux dispositions de la loi sur la réforme des collectivités territoriales
13/40    Aménagements du PAD 2012-2015 : Autorisation de dépôt de permis de construire des volières et des boxes
13/39    Aménagements du PAD 2012-2015 : Plans de financement prévisionnels
13/38    Renouvellement de la scénographie du PAD - validation de l'avant-projet définitif
13/37    Approbation du compte rendu de la séance du 08/04/13
13/36    Bâtiment d'entreprises : autorisation de dépôt d'une modification du permis de construire
13/35    Convention de moyens 2013 avec l'UCIA de Vouziers
13/34    Commission Intercommunale des Impôts Directs
13/33    Décisions modificatives budget annexe Bâtiment d'entreprises
13/32    Plate-forme de stockage de bois déchiqueté - Autoristation de lancement d'une consultation travaux
13/31    Piscine communautaire : lancement d'une consultation de travaux
13/30    Avant-projet définitif de la piscine commuautaire, plan de financement prévisionnel, autorisation de dépôt de permis de construire
13/29    Désignation des délégués auprès du conseil d'administration de l'association Argonne Parc Naturel Régional
13/28    Attribution des marchés de travaux visant la réalisation d'un bâtiment d'entreprises
13/27    Plan de financement du bâtiment d'entreprises
13/26    Attribution des marchés de travaux visant la réalisation d'un bâtiment d'entreprises
13/25    Tableau des effectifs au 08/04/13
13/24    Modification d'un emploi non permanent créé par délibération du conseil de communauté du 17/12/12
13/23    Convention de moyens 2013 avec la chambre d'Agriculture des Ardennes
13/22    Convention de moyens 2013 avec l'Université de Reims Champagne Ardenne
13/21    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2012 et 2013
13/20    Vote des budgets primitifs 2013. Budget Général. Déchets Ménagers. PAD. PAE Buzancy. ZAE Vouziers. Bâtiment d'entreprises. Piscine communautaire
13/19    Vote des taux 2013
13/18    Affectations des résultats
13/17    Fusion des budgets "Cerfe" et " Général"
13/16    Comptes administratifs 2012 - Budget génréal et budgets annexes
13/15    Comptes de gestion 2012
13/14    Approbation du compte rendu de la séance du 06/02/13
13/13    Motion concernant les projets de regroupement et fermeture de collèges sur le territoire de la 2c2a
13/12    Marché de travaux bâtiment d'entreprises
13/11    Expertise touristique - Autorisation de dépôt d'un dossier de demandes de subventions
13/10    Convention de moyens 2013 avec l'OTAA
13/09    NATURA 2000 - Approbation de la programmation prévisionnelle 2013-2014
13/08    Grille de facturation de redevance incitative pour facturation "à blanc" en 2013
13/07    RSP - DETR
13/06    Désignation d'un délégué auprès du comité départemental de pilotage - réseau de transport d'électricité
13/05    Autorisation de paiement des dépenses d'investissement pour le budget piscine
13/04    Vote des attributions de compensations provisoires et de leurs modalités de versements
13/03    Attribution d'un fonds de concours à la ville de Vouziers
13/02    Débat d'orientations budgétaires 2013
13/01    Approbation des comptes rendus de séances des 26/11/12 et 17/12/12

2012

12/107    Adhésion à l'association de préfiguration d'un Parc Naturel Régional
12/106    Déchets Ménagers - Modification du règlement de service intégrant le changement des horaires d'ouvertures des déchèteries de proximité
12/105    Déchets Ménagers - Modification du règlement de service intégrant les nouvelles modalités de collecte
12/104    Décisions modificatives Budget ZAC et budget général
12/103    Travaux d'aménagement de la zone d'acivité concerte "Porte d'Argonne" avenant n° 2 au marché de travaux avec eiffage lot 1: VRD
12/102    Modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
12/101    Aire d'accueil des gens du voyage - approbation de la conventin de gestion
12/100    Détermination des noms de rue au sein de la ZAC Porte d'Argonne
12/99    Versement d'un fonds de concours à la ville de Vouziers
12/98    Budget 2013 de l'OTAA
12/97    Tarifs de la piscine de Vouziers 2013
12/96    Création d'un emploi permanent de fauconnier
12/95    Créations des emplois non permanents pour la saison touristique 2013 du PAD
12/94    Autoristation de dépôt de demandes de subventions  pour l'animation de l'ORAC 2013
12/93    Autoristation de dépôt de demandes de subventions  pour l'ingénierie 2013
12/92    Modification du règlement intérieur du personnel
12/91    Déchets Ménagers : Redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2013
12/90    Budget Piscine - Assujettissement à la TVA
12/89    Définition d'une stratégie d'endettement de la collectivité et délégation au président
12/88    Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
12/87    Prise de compétence "Schéma de cohérance territoriale"
12/86    Approbation de la convention de mise à disposition de services dans le cadre des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
12/85    Autorisation de non remboursement de retenues de garantie
12/84    Indemnités de conseil au comptable public
12/83    Décision modificative du budget PAD
12/82    Décision modification du budget ZAE Vouziers
12/81    Modification du régime indemnitaire - Intégration de la filière animation
12/80    Création d'un empoi non permanent adjoint administratif territorial 2e classe
12/79    ZAC de Vouziers - Acquisition d'une parcelle à Vouziers
12/78    Attribution du concours pour la maitrise d'œuvre de construction d'une piscine communautaire
12/77    Approbation des comptes rendus des séances des 12/09/12 et 01/10/12
12/76    Dispositif chouettes vergers - adoption de la convention et charte d'engagement à conclure avec les communes et les particuliers
12/75    Définition des gratuités applicables dans le cadre du dispositif "chouettes vergers d'argonne ardennaise"
12/74    Création d'un emploi de gardien d'aire d'accueil des gens du voyage
12/73    Règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage
12/72    Projet d'implantation d'éoliennes à Bétheniville
12/71    Plate-forme de stockage de bois déchiqueté
12/70    Bâtiment d'entreprises - Validation de l'avant-projet détaillé, autorisation de dépôt du permis de construire, validation du plan de financement prévisionnel
12/69    Renouvellement de la convention avec le syndicat du sud est
12/68    Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées
12/67    Décisions modificatives du budget Déchets Ménagers
12/66    Décisions modificatives du budget PAD
12/65    Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
12/64    Mise à disposition pour l'élaboration des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics des communes
12/63    Désignation de membres au sein de la commission Aménagement du Territoire et Pays
12/62    Prise de compétence "Schéma de cohérence territoriale"
12/61    Extension/rénovation de la scénographie de PAD
12/60    Convention de mise à dispositioin de locaux pour le fonctionnement du RAM 2c2a/Vouziers
12/59    ZAC de Vouziers - Création d'un giratoire
12/58    Modification du plan de financement concernant le musée de l'outil
12/57    Modification du plan de financement concernant le schéma d'organisation des services
12/56    Décisions modificatives budget PAD et budget général
12/55    Approbation du compte rendu de la séance du 20/06/12
12/54    Relais d'assistantes maternelles - Projet stratégique global - règlement de fonctionnement - projet pédagogique 2012/2013
12/53    Modification du règlement de collecte des déchets ménagers
12/52    Avenant à la convention de moyens avec l'URCA
12/51    Vote des tarifs applicables dans le cadre de l'opération Chouettes Vergers de l'Argonne Ardennaise
12/50    Accord cadre et convention de moyens 2012 avec l'UCIA de Vouziers
12/49    Autorisation de signature de la convention TIPI avec la Direction Générale des Finances Publiques
12/48    Compte administratif 2011 de l'office de tourisme de l'Argonne Ardennaise
12/47    Schéma d'organisation des services
12/46    Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
12/45    Fête de pays
12/44    Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement
12/43    Modification de la délibération n°2009/079 : création d'un emploi permanent d'attaché territorial pour exercer les fonctions de chargé de communcation
12/42    Modification de la délibération n° 2009/040 : création d'un emploi permanent d'attaché territorial pour exercer les fonctions de chargé de mission pays
12/41    Modification de la délibération n° 12/072 : création d'un emploi permanent de chargé de mission développement économique
12/40    Adhésion auprès de l'Agence de Développement Economique des Ardennes
12/39    Fonds de concours à la commune de Machault
12/38    Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
12/37    Décision modificatife du budget MDR/CERFE
12/36    Décision modificative du budget général
12/35    Institution de la fiscalité professionnelle unique ( FPU)
12/34    Approbation du compte rendu de la séance du 11/04/12
12/33    Modifiant et annulant la délibération n° DC12/29 (suite à erreur matériel)
12/32    Modification de la délibération n°09/40 créant un emploi permanent d'attaché territorial pour exercer les fonctions de chargé de mission pays
12/31    Transformation d'un emploi d'adjoint technique territoriale de 1ère classe en emploi d'adjoint technique territorial de 2ème classe
12/30    Tableau des effectifs au 01/04/12
12/29    Vote des budgets primitifs 2012
12/28    Vote des taux 2012
12/27    Création d'un budget annexe bâtiment d'entreprises
12/26    Création d'un budget annexe piscine communautaire
12/25    Affectations des résultats
12/24    Compte de gestion 2011
12/23    Comptes administratifs 2011 - Budget général et budgets annexes
12/22    Désignation du jury de concours de maitrise d'œuvre pour la construction d'une piscine intercommuanle
12/21    Acquisition d'un terrain pour l'implantation d'une piscine intercommunale à Vouziers
12/20    Programme EUROWOOD - Partenariat avec l'agence locale de l'energie
12/19    Convention d'occupation avec la maison de la nature
12/18    Approbation du compte rendu de la séance du 23/02/12
12/17    Création d'un emploi de chargé de mission médiation scientifique-annule et remplaçe délibération 2011/119
12/16    Création d'un emploi de chargé de mission nature-annule et remplace délibération 2011/118
12/15    ZAC de Vouziers-Convention ERDF
12/14    Travaux d'aménagement de la zone d'acivité concerte "porte d'argonne" avenant au marché de travaux avec eiffage lot 1: VRD
12/13    Aide aux particuliers pour rénovation de toitures et façades
12/12    Lancement d'une consultation pour la maitrise d'œuvre de construction d'une piscine intercommunale
12/11    Création des emplois pour la saison touristique 2012 du PAD
12/10    Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 1ere classe à temps non complet
12/09    Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
12/08    Débat d'orientation budgétaires 2012
12/07    Modalités de defraiements aux bénévoles
12/06    Convention de régularisation de charges avec l'office de Tourisme de l'argonne ardennaise
12/05    Convention de moyens aevc l'office de Tourisme de l'argonne Ardennaise
12/04    Convention de moyens avec l'université de Reims Champagne Ardenne
12/03    Admission en non-valeur
12/02    Délégations au bureau
12/01    Approbation des comptes rendus des séances des 13 octobre 13 décembre 2011
 

2011

11/127    ZAC porte de l'argonne : Approbation du cahier des charges des cession de terrain (CCCT)
11/126    Modification de la délibération n°2011/087 du 11/07/11 ZAC porte de l'argonne vente de terrain
11/125    Adhésion à l'agence de développement économique des ardennes
11/124    Budget de l'office de tourisme
11/123    Parc Argonne Découverte autorisation de défrichement
11/122    Autorisation de dépôt de demande de subventions pour l'animation de l'orac 2012
11/121    Autorisation de dépôt de demande de subventions pour l'ingénierie 2012
11/120    Modification du régime indémnitaire-intégration de la prime de fonctions et de résultats au profit des agents relevant du garde d'attaché
11/119    Création d'un emploi de chargé de mission médiation scientifique
11/118    Création d'un emploi de chargé de mission nature
11/117    Déchets ménagers-composition du comité de pilotage et du comité de suivi chargé du programme local de prévention
11/116    Déchets ménagers-grille de tarification de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2012
11/115    Durée d'amortissements annule et remplace la délibération n°2009/025
11/114    Tarifs 2012 de la piscine de vouziers
11/113    Désignation d'un membre au sein de la commission finances, vie sociale, culturelle et sportive
11/112    Eléction d'un membre au sein de la commission d'appel d'offres
11/111    Natura 2000
11/110    Environnement-Lancement de l'opération de revalorisation des vergers et de la faune associée
11/109    Modification de la zone de developppement éolien (ZDE)
11/108    Autorisation de signature d'une convention tripartite pour l'occupation de la piscine de Vouziers
11/107    Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif de 1ere classe à temps non complet
11/106    Création d'un emploi occasionnel de technicien
11/105    Transformation de l'emploi d'attaché territorial-charge de développement touristique
11/104    Fête de pays
11/103    Personnel communautaire-création d'un emploi d'animateur-coordonnateur du relais d'assistantes maternelles
11/102    Relais d'assistantes maternelles
11/101    Environnement-Lancement de l'opération de revalorisation des vergers et de la faune associée
11/100    Déchets ménagers-autorisation de lancement d'un marché pour l'acquisition d'un camion de collecte 26 tonnes
11/099    Opération de promotion du compostage domestique-réglages de dotations des composteurs aux particuliers
11/098    Implantation de bâtiments d'entreprises sur la ZAC de vouziers
11/097    ZAC de Vouziers-Redefinition des zonages tarifaires
11/096    Autorisation de signature d'une convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la ville de Vouziers pour la réqualification de la route communale
11/095    Détermination du nom de la zone d'aménagement concerte de vouziers
11/094    Aménagements du parc argonne découverte 2012-2015
11/093    Engagement dans le programme "habiter mieux"
11/092    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy pour 2011
11/091    Convention cadre avec l'association FJEP
11/090    Schéma départemental de coopération intercommunale
11/089    Approbation des comptes rendus des séances des 23 juin 2011 et 11 juillet
11/088    ZAC de Vouziers modification du plan d'aménagement
11/087    ZAC de Vouziers vente de terrain
11/086    Lancement d'une tranche 3 de l'opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
11/085    Piscine intercommunale
11/084    Natura 2000-Délégation de maitrise d'ouvrage de l'animation des documents d'objectifs
11/083    Collecte de pneus usagés
11/082    Critères de dotation de bacs d'ordures ménagères
11/081    Autorisation de lancement d'un consultation pour l'achat de conteneurs d'apport volontaire
11/080    Attribution du marché pour l'acquisition de conteneurs d'ordures ménagères
11/079    Signalétique identitaire et touristique de territoire
11/078    Création d'un emploi occasionnel de rédacteur territorial
11/077    Désignation d'un membre titulaire auprès du comité de direction de l'office de tourisme
11/076    Désignation d'un membre auprès du comité de gestion paritaire piscine
11/075    Désignation d'un membre auprès de la commission finances, vie sociale, culturelle et sportive
11/074    Rapport d'activités 2010
11/073    Schéma départemental de coopération intercommunale
11/072    Contrat de développement territorial 2011-2013
11/071    Relais d'assistantes maternelles
11/070    Lancement d'une tranche 3 de l'opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
11/069    Bâtiment d'entreprises
11/068    Opération de promotion du compostage domestique-vente de composteurs aux particuliers
11/067    Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
11/066    Attribution du marché de collecte sélective
11/065    Modification de la délibération n°2008/037
11/064   
11/063    Transformation d'un emploi-avancement de grade
11/062    Plan de formation
11/061    Approbation du compte administratif 2010 de l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
11/060    Désignation d'un membres suppléant au comité de direction de l'EPIC
11/059    Acquisition du bâtiment accueillant le siège administratif de la 2C2A
11/058    Approbation du compte rendu de la séance du 19/04/11
11/057    Acquisition du bâtiment accueillant le siège administratif de la 2C2A
11/056    ZAC de vouziers objet : réalisation de la zone d'activités
11/055    Attribution du lot 2 du marché "fouilles archéologiques" sur la zone d'activités de vouziers
11/054    Autorisation de lancement d'un marché pour l'acquisition de conteneurs d'ordures ménagères
11/053    Collecte des déchets ménagers objet :"avenant de prolongation d'un marché"
11/052    Avenants aux conventions d'attribution de subvention pour le projet "petits carnivores"
11/051    Tableau des effectifs arreté au 31 mars 2011
11/050    Création d'un emploi saisonnier de technicien territorial cuisinier
11/049    Création d'un emploi occasionnel d'adjoint technique territorial
11/048    Création d'un emploi occasionnel d'adjoint technique territorial de 2ème classe-rippeur
11/047    Création de deux emplois permanents d'adjoint technique territorial de 2ème classe-gardien de décheterie et rippeur
11/046    Création d'un emploi permanent de technicien territorial
11/045    Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration des Tourelles
11/044    Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration d'Ardennes Initiative
11/043    Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de développement économique (CADEV)
11/042    Adhésion à l'agence locale de l'energie
11/041    Vote des budgets primitifs 2011
11/040    Vote des taux d'imposition 2011
11/039    Affectations des résultats
11/038    Approbation du compte de gestion 2010
11/037    Approbation des comptes admibistratifs 2010-budgets général et budgets annexes
11/036    Plan climat territorial-plan de financement de l'étude groupée
11/035    Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif territorial de 2ème classe
11/034    ZAC de vouziers-autorisation de signature d'ine convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le conseil général des ardennes
11/033    Validation de la convention de moyens 2011 avec l'université de reims champagne ardenne
11/032    Attribution des marchés de fouilles archéologiques sur la zone d'activités de vouziers
11/031    Avenant n°3 à la convention d'aménagement pays/région
11/030    Groupement de commandes pour les diagnostics thermiques des logements communaux et communautaire
11/029    Attribution de prime annuelle aux agents de droits privé
11/028    Régime indemnitaire
11/027    Modification du plan de financement prévisionnel de l'ingenierie 2011
11/026    Convention de moyens 2011 avec l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
11/025    Modification du plan de financement prévisionnel de l'extension de la partie ludique au parc argonne découverte
11/024    Programme local de prévention
11/023    Autorisation de lancement d'un marché de prestation de service relatif à la collecte sélective
11/022    Dépenses d'investissements
11/021    Débat d'orientation budgétaires 2011
11/020    Désignation d'un membre au sein du comité de direction de direction de l'office det tourisme de l'argonne ardennaise
11/019    Désignation d'un membre au sein du bureau
11/018    Approbation des comptes rendus des conseils de commauté des 07/10/10,10/11/10 et 05/01/11
11/017    Création des emplois saisonniers au PAD pour 2011
11/016    Horaires d'ouverture du Parc Argonne Découverte en 2011
11/015    Budget 2011 de l'Offic de Tourisme (EPIC)
11/014    Déchets ménagers : mise en œuvre d'un programme de rationalisation du service de collecte
11/013    Déchets ménagers : tarifs 2011 de la Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
11/012    Taxe de séjour : mise en place d'une taxation d'office
11/011    Dépôt d'une demande de subventions pour l'élaboration de documents d'objectifs Natura 2000
11/010    Participation aux investissements 2010 sur la piscine de Vouziers
11/009    Tarifs 2011 de la piscine de Vouziers
11/008    Renouvellement de la convention avec la Ville de Vouziers pour le fonctionnement de la piscine
11/007    Détermination du prix de vente des terrains de la ZAC de Vouziers
11/006    Convention avec l'Etat pour l'attribution d'une subvention FNADT pour la réalisation de la ZAC de Vouziers
11/005    Dépôt d'une demande de subvention pour l'animation de l'ORAC en 2011
11/004    Dépôt d'une demande de subventions pour l'ingénierie 2011
11/003    Désignation d'un membre à la Commission Finances, Vie Sociale, Culturelle et Sportive
11/002    Désignation d'un membre à la Commission Tourisme et Communication
11/001    Election d'un membre du Bureau

 

2010

10/083    Dépôt du demande de subventions auprès du FEADER pour la réalisation des déchèteries modulables
10/082    Création d'un emploi de technicien territorial (programme Navimeles)
10/081    Adhésion à l'Agence régionale de développement économique (CADeV)
10/080    Lancement de l'appel d'offres pour les fouilles archéologiques complémentaires sur la ZAC de Vouziers
10/079    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
10/078    Abattements applicables à la taxe d'habitation
10/077    Exonération de CFE au profit des entreprises de spectacles
10/076    Définition des abattements applicables à la taxe d'habitation
10/075    ORAC-Etude sur les actions commerciales à maintenir et/ou à developper sur le territoire
10/074    Modification de la zone de développement éolien-lancement d'une étude préalable
10/073    Organisation de la journée de solidatité
10/072    Personnel communautaire création d'un emploi de chargé de mission "développement économique"
10/071    Personnel communautaire-régime indemnitaire
10/070    Relance d'appel d'offres pour le marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction d'une piscine
10/069    Natura 2000-Lancement de l'appel d'offres pour la réalisation des documents d'objectifs
10/068    Décheteries modulables-acquisition d'un terrain sur la commune de Buzancy
10/067    ZAC de Vouziers-Attribution du marché de travaux
10/066    Affiliation du PAD au dispositif chèque culture
10/065    Extension de la partie ludique au sein du parc argonne découverte
10/064    Présentation du musée de l'outil au sein du parc argonne découverte
10/063    Désignation d'un membres auprès de la commission aménagement du territoire et pays
10/062    Désignation d'un membres titulaire au sein de la commission d'appel d'offres
10/061    Approbation des comptes rendus des séances des 16 et 29 juin 2010
10/060    Aménagement de la zone d'activités concerte à Vouziers-validation du plan de financement prévisionnel
10/059    Autorisation de signature d'une convention de partenariat dans le cadre de la présentation du musée de l'outil sur le PAD/nocturnia
10/058    Lancement d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la construction d'une piscine intercommunale
10/057    Versement d'une indemnité au receveur
10/056    Compte de gestion 2009
10/055    Comptes administratifs 2009 - Budget général et budgets annexes
10/054    Prolongation des marchés de collecte selective
10/053    Acquisition d'un terrain à Challerange pour l'implantation d'une déchèterie modulable
10/052    Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers
10/051    Etude de faisabilité de l'opération de revalorisation des vergers et de la faune associée
10/050    Convention pour la vente du produit "Fil d'Argonne" au sein du Parc Argonne Découverte
10/049    Désignation des membres representant la 2C2A auprès du conseil d'administration de l'association Argonne 3D
10/048    Sentiers de randonnées
10/047    Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Grandpré
10/046    Transfert du cerfe à l'URCA
10/045    Plan climat territorial
10/044    Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/043    Construction d'une piscine intercommunale
10/042    Levée de garantie pour les logements des Alleux, Noirval, Montcheutin
10/041    Election d'un membre au sein de la commission developpement économique
10/040    Motion contre le projet de construction d'un casier de surstockage a Savigny sur Aisne
10/039    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 25 mars 2010
10/038    Attribution du marché "construction de plates formes d'accueil de décheteries modulables et agrandissement de la décheterie de Vouziers
10/037    Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Le Chesne
10/036    Convention cadre et de moyens avec l'office de tourisme de l'Argonne Ardennaise
10/035    Classification de l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
10/034    Création d'une régie de recettes
10/033    Création d'un emploi d'adjoint technique territorial de 2ème classe
10/032    Modification de la durée hebdomadaire de travail du CAE service environnement
10/031    Gratifications aux étudiants stagiaires
10/030    Délégations au Bureau
10/029    Délégations au Président
10/028    Désignation d'un membre pour la commision travaux-habitat
10/027    Désignation d'un membre titulaire pour la commission d'appel d'offres
10/026    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
10/025    Transfert de l'actif du budget ZAE Vouziers vers le budget principal
10/024    Adhésion a la mission locale sud ardennes
10/023    Versement des subventions du budget principal vers les budgets annexes
10/022    Budgets primitifs 2010
10/021    Taux d'imposition 2010
10/020    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget ZAE Vouziers
10/019    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget PAE Buzancy
10/018    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget 2c2a/CERFE
10/017    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget Parc Argonne Découverte/Nocturnia
10/016    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget déchets ménagers
10/015    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget principal
10/014    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 15/02/10
10/013    Décheteries modulables-Lancement de l'appel d'offres pour exploitation et planning d'ouverture
10/012    Décheteries modulables-Acquisition d'un terrain du Conseil Général des Ardennes
10/011    Mise en place de deux relais de service public
10/010    Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/009    Modification de la durée hebdomadaire du CAE secrétariat
10/008    Tableau des effectifs 2010
10/007    Création d'un emploi occasionnel 2010
10/006    Parc Argonne Découverte création des emplois saisonniers 2010
10/005    Désignation d'un membres ai sein de la commission développement économique
10/004    Dépenses d'investissements
10/003    Budget 2010 de l'office de tourisme communautaire
10/002    Débat d'orientation budgétaires 2010
10/001    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 22/12/2009

 

2009

09/095    Réalisation d'un accueil billeterie au sein du parc argonne découverte attribution des marchés
09/094    Renouvellement CAE Secretariat
09/093    Investissements 2009-Piscine de vouziers
09/092    Tarifs 2010-piscine de vouziers
09/091    Choix du nom de la zone d'activités communautaire de Buzancy
09/090    Pass'foncier
09/089    Avenant a la convention d'aménagement avec la région champagne ardenne
09/088    Amenagement du territoire projet chevêches et vergers
09/087    Dechetteries modulables lancement d'un appel d'offres et autorisation de demande de subvention
09/086    Déchets ménagers : grille de tarification de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2010
09/085    Validation des plans de financement des amenagements complementaires du parc argonne decouverte : Accueil-billeterie et parc à loups
09/084    Désignation des membres du comite de direction de l'EPIC
09/083    Adoption des statuts de l'EPIC-office de tourisme
09/082    Autorisation de depot de demande de subventions pour les emplois du 2c2a/CERFE
09/081    Autorisation de depot de demande de subventions pour l'animation de l'orac 2010
09/080    Autorisation de depot de demande de subventions pour l'ingenierie 2010
09/079    Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
09/078    Approbation du compte rendu du conseil de commauté du 8 octobre 2009
09/077    Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
09/076    ZAC de Vouziers
09/075    2c2a/CERFE : projet NAVIMELES : création d'un emploi de vacataire
09/074    Attribution de bourses aux etudiants du 2c2a/CERFE
09/073    Dispositif 2c2a solidarite étudiant
09/072    Evolution du nom du site touristique
09/071    Institution de la taxe de séjour au réel
09/070    Création d'un office de tourimse communautaire-EPIC
09/069    Transfert de la trésorerie
09/068    Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/067    Election d'un membre au bureau
09/066    Compte rendu du conseil de communauté du 25 juin 2009
09/065    2C2A/CERFE autorisation de dépôt de demande de subvention
09/064    Participation annuelle aux frais de la piscine de vouziers
09/063    Nocturnia validation de plans de financement
09/062    Natura 2000 positionnement de la 2C2A
09/061    Opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
09/060    Mise en place de relais de services publics
09/059    Création de la zone d'aménagement concerte de vouziers
09/058    Zone d'aménagement concerte de vouziers Aps et plan de financement provisoire
09/057    Zone d'aménagement concerte de vouziers bilan de la concertation prealable
09/056    Aire d'accueil des gens du voyage : plan de financement
09/055    Transformation d'un emploi
09/054    Représentation de la 2C2A aupres du FJEP de Vouziers
09/053    Représentation de la 2C2A auprès du comité nationale d'action sociale
09/052    Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/051    Marche de collecte des bennes de la dechetterie de vouziers autorisation de signature de marche
09/050    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 11/05/2009
09/049    Zone d'activité de Vouziers : Initiative de concertation
09/048    Aire d'accueil des gens du voyage
09/047    Taxe de séjour
09/046    Règlement intérieur de la décheterie de Vouziers
09/045    Règlement de service collecte déchets
09/044    Projet "outils de veille de l'état des populations de mustelides"
09/043    Rapport d'activités 2008
09/042    Approbation du compte rendu du conseil du 26 mars 2009
09/041    Création de 3 emplois aides contrat d'accompagnement à l'emploi ou contrat d'avenir
09/040    Créaton d'un emploi d'attache territorial
09/039    Création d'un emploi permanent de technicien supérieur territorial
09/038    Implantation de décheteries modulables
09/037    Lancement de l'appel d'offres pour le service collecte de la décheterie de Vouziers
09/036    Horaires de la décheterie de Vouziers
09/035    Convention cadre et convention de moyen avec l'office du tourisme de l'Argonne Ardennaise
09/034    Programme EUROWOOD - Partenariat avec l'agence locale de l'energie
09/033    Aide aux agriculteurs pour l'intégration paysagère des bâtiments agricoles
09/032    Soutien aux actions agricoles
09/031    Convention cadre avec la chambre d'Agricultures des Ardennes
09/030    Convention cadre avec l'associatin les Tourelles
09/029    Aide aux particuliers pour rénovation de toitures et façades
09/028    Soutien aux associations
09/027    Budgets primitifs 2009
09/026    Taux d'imposition 2009
09/025    Amortissements
09/024    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe dechets ménagers
09/023    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe zone d'activité économique ed Vouziers
09/022    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget anexe parc d'activité économique de Buzancy
09/021    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe Nocturnia
09/020    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe 2C2A/CERFE
09/019    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget général
09/018    Clôture du budget "management de crise"
09/017    Fusion des budgets "site grand public" et "Noctunia"
09/016    Compte de gestion 2008
09/015    Comptes administratifs 2008 - Budget général et budgets annexes
09/014    Approbation du compte rendu du conseil du 22 janvier 2009
09/013    Tourisme : Acquisition de la collection d'outils de M. Maurice MARTIN
09/012    Projets communautaires : autorisation de dépôt de demandes de subventions
09/011    Personnel communautaire : régime indemnitaire
09/010    2C2A/CERFE : création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial
09/009    Nocturnia. Création des emplois saisonniers 2009
09/008    Habitat. Bareme d'imputation aux réparations locatives
09/007    Habitat. Subvention pour rénovation de façades
09/006    Déchets ménagers avenant a convention passée avec le syndicat du Sud Est et le seice
09/005    Déchets ménagers
09/004    Adhésion à Valodea
09/003    Personnel communautaire : création d'un emploi de mission "développement économique"
09/002    Développement économique : création d'un emploi d'animateur orac
09/001    2C2A-CERFE : projet "NAVIMELES" : création d'un emplois de vacataire

2008 

08/080    Création d'un budget annexe "dechets ménagers"
08/079    Évolution du site touristique Nocturnia
08/078    Piscine de Vouziers : tarification 2009
08/077    Pays de l'Argonne Ardennaise : convention d'aménagement avec la Région Champagne-Ardenne
08/076    Zone d'activité de Vouziers : autorisation de signature du marché de maîtrise d'œuvre
08/075    Règlement intérieur du personnel
08/074    Personnel communautaire creation d'emploi occasionnel
08/073    Personnel communautaire : Renouvellement d'un emploi de technicien territorial
08/072    Assurance statutaire 2009
08/071    Ingénierie du pays 2009 : demande de subvention
08/070    Demande de subvention de l'association Cht'argonnos
08/069    Demande de subvention de l'UCIA de Vouziers
08/068    Demande de subvention du pôle scolaire de Machault
08/067    Éxonération de taxe professionnelle cinéma les Tourelles
08/066    Autorisation générale et permanente au comptable
08/065    Indemnité de conseil au comptable public
08/064    Tourisme : Status de l'association Argonne 3D
08/063    Pays de l'Argonne Ardennaise : Règlement intérieur du conseil de développement
08/062    Pays de l'Argonne Ardennaise : Organisation des 1ères Rencontres de Pays
08/061    Personnel communautaire : Création d'un emploi de chargé de mission "Développement économique"
08/060    Développement économique : Création d'un emploi d'animateur ORAC
08/059    Développement économique : Renouvellement d'une tranche de l'ORAC
08/058    Aire d'accueil des gens du voyage
08/057    Attribution de subventions pour intégration paysagère
08/056    Décisions modificatives du budget général et du buget annexe "Zone d'activités économiques de Vouziers"
08/055    Assujettissement du budget "Zone d'activités économiques de Vouziers" à la TVA
08/054    Lancement de la démarche administrative d'autorisation d'exploitation d'un parc à loups
08/053    Attribution de bourses pour les étudiants 2008/2009
08/052    Projet "NAVIMELES" : création d'un emploi de vacataire
08/051    Projet "petits carnivores"
08/050    Assujettissement à la TVA du Budget supplémentaire "Parc d'activités économiques"
08/049    Décision modificative
08/048    "Désignation des représentants de la 2C2A au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de l'Argonne
Ardennaise"
08/047    "Aménagement global de la Zone d'Activités de Vouziers: lancement de la procédure d'appel d'œuvre
concernant la Maitrise d'Œuvre"
08/046    Finances: Budget supplémentaire Zone Activités de Buzancy
08/045    Tarifs des animations du 2C2A/CERFE et délégation au bureau
08/044    Remboursement des frais de mission des élus communautaires
08/043    Organisation de la journée de solidatité
08/042    Règlement intérieur de la 2C2A
08/041    Création d'un emploi de chargé de développement Touristique
08/040    Modification des statuts de la 2C2A: Tourisme
08/039    Modification des statuts de la 2C2A
08/038    Instauration du temps partiel et fixation des conditions d'exercice
08/037    Création d'un emploi de responsable d'exploitation de Nocturnia
08/036    Création d'un emploi  de chargé de mission en éco-éthologie
08/035    Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
08/034    Comité de gestion paritaire piscine
08/033    Représentation de la 2C2A aux différentes instances (institution)
08/032    Mise en place des commissions communautaires
08/031    Création et Désignation d'appel d'Offres
08/030    Délégation au Bureau
08/029    Délégation au Président
08/028    Finances: Indemnités de fonction aux Présidents et Vice-Présidents
08/027    Composition de Bureau
08/026    Finances: Adoption du Compte de Gestion 2007
08/025    Nocturnia : Création de 2 emplois saisonniers d'Agents d'Accueil Touristique
08/024    Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Serveur Polyvalent
08/023    Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Cuisinier Polyvalent
08/022    Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de responsable de Restauration Cafétariat
08/021    Zone d'Activités de Buzancy: Prix de vente des terrains
08/020    Personnel Communautaire: Modification de la Délibération N°07/091: Poste de technitien animalier Adjoint Anima
08/019    Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Chargée de Mission Habitat
08/018    Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Technitien(ne) Habitat
08/017    Finances: Taux d'imposition 2008
08/016    Finances: Budgets Primitifs: Budget Général et Budgets Annexes
08/015    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDC
08/014    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: ZAE
08/013    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: PAE
08/012    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: SITE GRAND PUBLIC
08/011    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: NOCTURNIA
08/010    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDR
08/009    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Général
08/008    Finances: Comptes Administratifs 2007 Budgzt Général et Budgets annexes
08/007    Finances: Débat d'orientations budgétaires 2008
08/006    Economie /Zone d'Activités Economique de Buzancy:  promesse de vente SCREB
08/005    Personnel Communautaire: Création d'un poste de chargé de Misiion en éco-ethologie
08/004    Personnel Communautaire: Transformation d'un emploi d'attaché en emploi d'attaché Principal
08/003    Délégation au Bureau-Pays demande de financement  FEADER
08/002    " Inscription de l'opération ""soutien à la création et au développement des herbergements touristiques""
 dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise"
08/001     Inscription du programme Agricole dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise

2007

07/092    Nocturnia : Décision modificative
07/091    Personnel communautaire : Renouvellement du poste de technicien animalier adjoint et animateur à Nocturnia
07/090    Personnel communautaire : Renouvellement du poste de Directeur-Régisseur à Nocturnia
07/089    "Pays de l'Argonne Ardennaise : Charte de Fonctionnement du Conseil de Développement pour la conduite de
la démarche de développement participatif"
07/088    "Pays de l'Argonne Ardennaise : Règles de financement pour les projets de la convention aménagement du
territoire Région/Pays"
07/087    Pays de l'Argonne Ardennaise : programme d'actions 2007-2010
07/086    Tourisme : Collection du Musée de l'Outil de Brécy-Brières
07/085    Fixation des tarifs de la piscine de Vouziers pour l'année 2008
07/084    Administration générale : renouvellement du contrat avec la CNP Assurances
07/083    Extention de la zone d'activités de Buzancy : autorisation au Président pour signature du marché
07/082    Localisation d'une aire d'accueil des gens du voyage
07/081    Logement communal d'Exermont : versement d'un fonds de concours par la commune
07/080    Délégation au Bureau : vente de petit matériel
07/079    2C2A-CERFE : Vente de matériel divers
07/078    2C2A-CERFE : Attribution de Bourses 2007/2008
07/077    Délégation au Bureau : encaissements relatifs à des manifestations touristiques et culturelles
07/076    Rallye Pays 2007 : Acceptation d'une subvention du Crédit Mutuel
07/075    Fonds de concours à la commune de Boult aux Bois pour la signalétique du Cerfe et de la Maison de la Nature
07/074    Refus à la demande de subvention pour l'achat d'une déchiqueteuse faite par M. DEGLAIRE V.
07/073    Subvention à l'association "Ardennes Génétique Elevage"
07/072    Agriculture : Collecte et recyclage de bâches en plastique et Big Bags partenariat avec la Chambre d'Agriculture
07/071    Création d'un emploi d'assistant comptable et budgétaire
07/070    Remboursement des frais de déplacement de l'agent d'entretien de surface
07/069    2C2A-CERFE : Décision modificative
07/068    P.A.E. : Décision modificative terrain sis à Cauroy
07/067    Friche SIETAM : Décision modificative (remboursement de prêt)
07/066    Election d'un nouveau membre du Bureau
07/065    "Délégation au Bureau - Modification du montant du loyer des logements communaux sous maîtrise d'ouvrage
communautaire"
07/064    Modification du montant du loyer pour le logement de Terron sur Aisne
07/063a    Vente du terrain cadastré ZI n° 13 à Cauroy, au GAEC GAILLOT-MISSET
07/063    Création d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
07/062    Zones de développement éolien
07/061    Composition de la commission d'appel d'offres du groupement de commande pour l'extension de la ZA Buzancy
07/060    Personnel communautaire - Augmentation salariale de la Chargée de Mission Pays
07/059    Personnel Nocturnia - Renouvellement contrat de responsable d'animation et d'élevage
07/058    Personnel communautaire - Taux de promotion des agents
07/057a    Ex-contingent communal d'aide social
07/057    Extension zone d'activités de Buzancy : groupement de commandes avec le SIAP de Buzancy
07/056    Extension zone d'activités de Buzancy : lancement d'un marché négocié
07/055    Montant des loyers logements communaux Termes et Séchault
07/054    Forum aidants naturels : demandes de subventions - Pays de l'Argonne Ardennaise
07/053    Agents d'accueil polyvalents
07/052    Serveur polyvalent
07/051    Responsable restauration cafétéria
07/050    Création d'un poste de cuisinier polyvalent
07/049    Renouvellement poste technicienne habitat
07/048    Contrat d'accompagnement dans l'emploi : renouvellement
07/047    Taxe professionnelle de zone : extension de la zone d'activités de Buzancy
07/046    Taux d'imposition 2007
07/045    Subvention exceptionnelle
07/044    Subvention exceptionnelle
07/043    Subvention exceptionnelle
07/042    Subvention exceptionnelle
07/041    Subvention exceptionnelle
07/040    Subvention exceptionnelle
07/039    Budget Primitif 2007
07/038    Budget Primitif 2007
07/037    Budget Primitif 2007
07/036    Budget Primitif 2007
07/035    Budget Primitif 2007
07/034    Budget Primitif 2007
07/033    Budget Primitif 2007
07/032    Affectation des résultats
07/031    Affectation des résultats
07/030    Affectation des résultats
07/029    Affectation des résultats
07/028    Affectation des résultats
07/027    Affectation des résultats
07/026    Affectation des résultats
07/025    Compte de gestion 2006
07/024    Compte de gestion 2006
07/023    Compte de gestion 2006
07/022    Compte de gestion 2006
07/021    Compte de gestion 2006
07/020    Compte de gestion 2006
07/019    Compte de gestion 2006
07/018    Compte administratif 2006
07/017    Compte administratif 2006
07/016    Compte administratif 2006
07/015    Compte administratif 2006
07/014    Compte administratif 2006
07/013    Compte administratif 2006
07/012    Compte administratif 2006
07/011    Diminution du temps de travail poste agent technique d'entretien
07/010    Modification des critères d'attribution pour les subventions toitures/façades
07/009    Loyers logements communaux Terron Sur Aisne - La Croix aux Bois - Vaux en Dieulet
07/008    Prologation contrat de Pays
07/007    Encaissement d'un chèque de Groupama (Nocturnia)
07/006    Délégation au Bureau (Encaissement de chèques relatifs à des remboursements d'assurance)
07/005    2C2A-CERFE : Demande de subvention pour réalisation de travaux d'aménagement
07/004    Vente de la friche SIETAM au Conseil Général des Ardennes
07/003    Modification des statuts - Création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt comunautaire
07/002    Extension zone d'activités de Buzancy
07/001    Prologation ORAC

2006

06/091    Aire d'accueil des gens du voyage
06/090    Création d'un poste d'agent d'entretien
06/089    Création d'un poste de secrétaire-comptable Nocturnia
06/088    Création d'un poste de technicien animalier adjoint et animateur Nocturnia
06/087    Renouvellement du poste de Directeur de Nocturnia
06/086    Bourse étudiante 2C2A/CERFE
06/085    Tarifs 2007 de la piscine de Vouziers
06/084    Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/083    Télétransmission des actes au contrôle de légalité : Projet ACTES
06/082    NEANT
06/081    Paiement des frais de reprographie de tout document à destination du public
06/080    Création d'un poste d'agent d'entretien
06/079    Renouvellement du poste de Secrétaire administrative et juridique
06/078    Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
06/077    Renouvellement du poste de chargé de mission Communication
06/076    Amortissement : Subvention d'équipement versée aux personnes privées
06/075    Décision modificative : Budget 2C2A/CERFE
06/074    Nocturnia : Echange sans soulte de terrains entre le CG08 et la 2C2A
06/073    2C2A/CERFE : Attribution de bourses 2006/2007
06/072    Décision modificative : Budget Zone d'activités économiques
06/071    Mise en réserve de la parcelle cadastrée ZD n°23 à Blaise
06/070    Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/069    Mise en réserve d'un terrain à Bourcq
06/068    Commission d'appel d'offres
06/067    Modification et annulation de la délibération n°05/109 (CAO)
06/066    Election d'un nouveau membre du bureau
06/065    Election d'un premier vice-président
06/064    Consultation de bureaux d'étude et demande de subv. pour la proposition d'élabor. d'une zone de dév. éolien
06/063    Modification des satuts, proposition et élaboration des périmètres de zones de développement éolien
06/062    Demande de prolongation ORAC
06/061    Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains PESCHE))
06/060    Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains WEIRIG)
06/059    Avenant N°  1 logement communal de Sauville
06/058    Dépôt d'autor. d'urba. de la procéd. de mise en concurrence réhab logt Buzancy, Rémonville et Sivry les B
06/057    Avenant N°  2 Aménagement des bureaux de la 2C2A - Lot N° 1
06/056    Avenant N°  1 logement communal de Pauvres - Lot N° 9
06/055    Avenant N°  1 logement communal de Pauvres - Lot N° 6
06/054    Avenant N°  1 logement communal de Pauvres - Lot N° 1
06/053    Rénouvellement contrat Responsable animalière
06/052    Règlement intérieur hygiène et sécurité
06/051    Liste d'autorisation d'absences
06/050    Mise en place du compte épargne temps
06/049    Frais de mission des élus
06/048    Règlement intérieur
06/047    Demande de financement pour 3 bourses de recherche
06/046    Adoption des loyers pour logements communaux Pauvres, Belleville et Chatillon S/Bar et Brécy Brières
06/045    Fixation des critères d'attribution de subvention : amélioration des conditions de travail
06/044    Fixation des critères d'attribution de subvention : installation des jeunes agriculteurs
06/043    Fixation des critères d'attribution de subvention : environnement et cadre de vie
06/042    Lancement de l'étude sur les pelouses sèches
06/041    Tarif rallye Pays
06/040    "Délégation au Bureau : fixer l'ensemble des tarifications pratiquées à Nocturnia
 (et autres manifestations en général)"
06/039    Tarifs individuels restauration - Manifestations pontuelles
06/038    Tarifs groupe restauration
06/037    Pass touristique des Ardennes
06/036    Tarif pour assister à des spectacles de type contes ou concerts
06/035    Tarif réduit pour l'exposition permanente dans le cadre d'événementiels
06/034    Création poste technicien contrat d'accompagnement dans l'emploi
06/033    Renouvellement poste technicienne habitat
06/032    Modification délibération N° 06/019 du 23/02/2006 Poste d'agent d'entretien Nocturnia
06/031    Modification délibération N° 06/016 du 23/02/2006 Poste de cuisinier Nocturnia
06/030    Taux d'imposition 2006
06/029k    Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia
06/029j    Subvention exceptionnelle - Budget Z.A.E.
06/029i    Subvention exceptionnelle - Budget SGP
06/029h    Subvention exceptionnelle - Budget P.A.E.
06/029g    Subvention exceptionnelle - Budget MDC
06/029f    Subvention exceptionnelle - Budget MDR
06/029e    Affectation des résultats - S.G.P.
06/029d    Affectation des résultats - Z.A.E.
06/029c    Affectation des résultats - MDC
06/029b    Affectation des résultats - PAE
06/029a    Affectation des résultats - MDR
06/029    Affectation des résultats - Budget Général
06/028f    Budget primitif 2006 - Budget Nocturnia
06/028e    Budget primitif 2006 - Budget Zone d'Activités
06/028d    Budget primitif 2006 - Budget Management de Crise
06/028c    Budget primitif 2006 - Budget Site Grand Public
06/028b    Budget primitif 2006 - Parc d'Acticités Economiques
06/028a    Budget primitif 2006 - Budget Maison de la Recherche
06/028    Budget primitif 2006 - Budget Général
06/027   
06/026    Compte administratif 2005
06/025    Avenant contrat de Pays
06/024    Tarif boutique Nocturnia
06/023    Réhabilitation logements communaux Rémonville-Sivry-les-Buzancy-Tailly-Buzancy
06/022    2C2A-CERFE - Tarif colloque SFECA
06/021    2C2A-CERFE - Tarif animation public étudiant
06/020    2C2A-CERFE - Aménagement de deux pièces RDC - Maison de la Nature
06/019    Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent entretien polyvalent
06/018    Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent maintenance
06/017    Création de 3 postes agents d'accueil polyvalent
06/016    Création poste cuisinier polyvalent Nocturnia
06/015    Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/014    Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/013    Création poste secrétaire-comptable Nocturnia
06/012    Création poste Responsable restauration-cafétéria
06/011    Création poste technicien animalier-adjoint animateur
06/010    Création poste Poste Directeur-Régisseur NOCTURNIA
06/009    Projet Brieulles Sur Bar - Autorisation du Président sollicier des subventions (projet PARIS)
06/008a    Friche SIETAM - Cesssion terrains SCI les Acacias
06/008    Friche SIETAM - Autorisation Président pour sollicter des subventions projet centre Ariska
06/007    Renouvellement du poste de Directeur 2C2A/CERFE
06/006    Convention de mise à disposition de locaux à l'association Maison de la Nature
06/005    Modification règlement du 2C2A solidarité Etudiant
06/004    Délégation au Président attribution de subventions FISAC dans le cadre de l'ORAC
06/003    Extension de la zone d'activités de Vouziers
06/002    Logement communal de Pauvres : versement d'un fonds de concours
06/001    Modification des statuts de la communauté de communes - Définition des intérêts communautaires

2005

05/109    Commission d'appel d'offres
05/108    Composition du Bureau
05/107    Tarif échantillon 2C2A/CERFE
05/106    Tarif animation 2C2A/CERFE
05/105    Echange de terrains sans soulte entre 2C2A/Conseil Général des Ardennes - Bois de Roucy
05/104    Colloque SFECA
05/103    Taxe professionnelle de zone
05/102    Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/101    Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/100    Délégation Bureau Marchés publics compris entre 90 000 € HT et inférieur à 230 000 € HT
05/099    Délégation Président Marchés publics inférieurs à 90 000 € HT
05/098    Chargé de mission économie
05/097    Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
05/096    Tarifs piscine 2006
05/095    Réhabilit. Logem.com. Tailly, Remonville, Buzancy, Sivry-les-Buzancy Subvention au titre DDR et DGE
05/094    Loyers logements communaux Buzancy - Grivy-Loisy - Sauville
05/093    Etude sur mobilité territoire communautaire
05/092    Décision modificaive - Budget Site Grand Public
05/091   
05/090    Décision modificaive - Budget Général
05/089    Décision modificaive - Budget Général
05/088    Décision modificaive - Budget Général
05/087    Décision modificaive - Budget Nocturnia
05/086    Avenant N° 1 à convention  THALES/2C2A
05/085    Convention relative à l'entretien du chemin pietonnier et du mobilier
05/084    Cession terrains Conseil Général des Ardennes
05/083    Acquisition Terrains - Z.A. de Buzancy
05/082    Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/081    Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/080    Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
05/079    Modification des critères d'attribution subventions toitures/façades
05/078    Agriculture - Intégration paysagère
05/077    Bourses 2C2A CERFE - Année 2005/2006
05/076    Agriculture Jachère fleuriesBourses 2C2A/CERFE Année 2005/2006
05/075    Poste Chargé de communication
05/074    Décision modificative "Budget Général"
05/073    "Tarifs Nocturnia (ajouts tarifs petite restauration, confiseries,
plat du jour du personnel et divers boutique)"
05/072    Prix "Coup de cœur" Fleurir la France
05/071    Décision modificative - Budget Nocurnia
05/070    Décision modificative Budget Site Grand Public
05/069a    Décision modificative "2C2A CERFE"
05/069    Décision modificative "2C2A CERFE"
05/068    Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
05/067    Indemnité du percepteur
05/066    Aménagement des locaux 2C2A / CERFE
05/065    Indemnités de régisseur
05/064    Fixation des tarifs des consommations, produits divers de Nocturnia
05/063    Fixation des tarifs des entrées de Nocturnia
05/062    Création d'un poste d'animateur
05/061    Création d'un poste d'agent d'entretien 
05/060    Création d'un poste d'agent d'entretien maintenance
05/059    Création de 3 postes d'agent d'accueil polyvalent
05/058    Création d'un poste de serveur polyvalent
05/057    Création d'un poste d'employé polyvalent
05/056    Création d'un poste de responsable restauration cafétaria
05/055    Création d'un poste de technicien animalier
05/054    Décision modificative "Management de crise"
05/053    Renouvellement de la ligne de trésorerie
05/052    Avenant au contrat du Directeur 2C2A/CERFE
05/051    Renouvellement du poste de responsable animation et élevage
05/050    Renouvellement du poste de chargé de mission en éco-éthologie
05/049    Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
05/048    Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
05/047    Bourse étudiante 2C2A/CERFE
05/046    Projet "conditions préalables au lancement du SERT"
05/045    Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public 2005
05/044    Subvention exceptionnelle - Budget Management de crise 2005
05/043    Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia 2005
05/042    Subvention exceptionnelle - Budget Parc d'activités économiques 2005
05/041    Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche 2005
05/040    Zone d'activités de Vouziers - projet d'extension, délibération modificative autorisant une DUP
05/039    Attribution de 2 bourses - 2C2A/CERFE
05/038    Location d'un local - Regroupement des services communautaires
05/037    Taxe Professionnelle de Zone
05/036    Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 10%
05/035    Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 20%
05/034    Budget Primitif 2005 - Budget Management de crise
05/033    Budget Primitif 2005 - Budget Nocturnia
05/032    Budget Primitif 2005 - Budget Site Grand Public
05/031    Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques
05/030    Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques Chanzy
05/029    Budget Primitif 2005 - Budget Maison de la Recherche
05/028    Budget Primitif 2005 - Budget Général
05/027    Affectation des résultats - Budget Parc d'activités économiques
05/026    Affectation des résultats - Budget Maison de la Recherche
05/025    Affectation des résultats - Budget Général
05/024    Compte de gestion 2004 - Budget Management de crise
05/023    Compte de gestion 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/022    Compte de gestion 2004 - Budget Site Grand Public
05/021    Compte de gestion 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/020    Compte de gestion 2004 - Budget général
05/019    Compte administratif 2004 - Budget Management de crise
05/018    Compte administratif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/017    Compte administratif 2004 - Budget Site Grand Public
05/016    Compte administratif 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/015    Compte administratif 2004 - Budget Général
05/014    Recrutement du responsable du site Nocturnia
05/013    Financement Nocturnia
05/012    Gestion Nocturnia
05/011    Assistance création SEM et délégation de service public Nocturnia
05/010    Gestion Nocturnia
05/009    Réhabilitation de logements communaux : Séchault et Termes
05/008    Rédéfinition des taux de subvention pour la réfection de toitures et ravalement de façades
05/007    Renouvellement du poste d'agent de développement local
05/006    Extension de la zone d'activités de Buzancy
05/005    Réhabilitation de l'ancienne friche SIETAM - partie administrative
05/004    Mise en œuvre du Contrat de Pays
05/003    Contractualisation avec l'Etat
05/002    Contractualisation avec le Conseil Régional de Champagne Ardenne
05/001    Autorisation de signature d'un marché - Nocturnia

2004

04/072    Décision modificative - Budget général
04/071    Tarifs piscine 2005
04/070    Assurance statutaire du personnel
04/069    Personnel communautaire : contrat secrétaire administrative et juridique
04/068    Acquisition des locaux - Centre d'Initiation à la Nature
04/067    Règlement intérieur - Conseil de Développement
04/066    Enveloppe "Contrat de Pays" Conseil Général - Eventuels crédits supplémentaires
04/065    Actions à contractualiser avec la Région pour le contrat de Pays
04/064    Attribution de bourses Année 2004/2005
04/063    Réhabilitation des logements communaux de Brécy-Brières, Belleville et Chatillon Sur Bar et Pauvres
04/062    Projet Nocturnia - Approbation 3ème tranche
04/061    Décision modificative Budget Site grand Public
04/060    Décision modificative Budget Général
04/059a    Décision modificative Budget Maison de la Recherche
04/059    Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat  - Décision Modificative
04/058    Convention de partenariat entre la 2C2A et le Conseil de Développement
04/057    Programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise pour 2004/2005
04/056    Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat
04/055    Convention ONF
04/054    Budget général : Décision modificative
04/053    Projet de PREET 2004 en anticipation du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
04/052    Barème d'imputation des réparations locatives
04/051    Logement communal de Buzancy : Demande de subvention DRAC et PALULOS
04/050    Réhabilitation des logements communaux de Grivy Loisy, Sauville, Dépôt des autorisations d'urbanisme et lancement des procédures de mise en concurrence
04/049    Indemnités des élus
04/048    Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/047    Budget Site Grand Public 2004 : Décision modificative
04/046    Budget Général 2004 : Décision modificative
04/045    Budget Maison de la Recherche 2004 : Décision modificative
04/044    2C2A / CERFE : Attribution d'une bourse
04/043    Poste de responsable des activités d'animation et d'élevage
04/042    Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
04/041    Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
04/040    Personnel communautaire : Autorisations spéciales d'absence
04/039    Régime indemnitaire personnel
04/038    Commission d'appel d'offres
04/037    Désigantion d'un délégué local CNAS
04/036    Composition du Conseil de Développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/035    Charte de développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/034    Délégations au Bureau
04/033    Délégations au Président
04/032    Subvention exceptionnelle : Budget Management de crise
04/031    Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/030    Subvention exceptionnelle : Budget Parc d'activités économiques
04/029    Subvention exceptionnelle : Budget Maison de la Recherche
04/028    Désignation d'un nouveau membre à la commission des finances
04/027    Attribution d'une bourse
04/026    Adhésion au CNAS
04/025    Personnel communautaire : Technicien territorial
04/024    Personnel communautaire : Coordonateur pédagogique, culturel et touristique
04/023b    Taxe professionnelle de zone 2004
04/023a    Taux d'imposition 2004
04/023    Budget primitif 2004 - Budget Management de crise
04/022    Budget primitif 2004 - Budget Site Grand Public
04/021    Budget primitif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
04/020    Budget primitif 2004 - Budget Maison de la Recherche
04/019    Budget primitif 2004 - Budget Général
04/018    Affectation des résultats 2003 - Budget Management de crise
04/017    Affectation des résultats 2003 - Budget Parc d'activités économiques
04/016    Affectation des résultats 2003 - Budget Site Grand Public
04/015    Affectation des résultats 2003 - Budget Maison de la Recherche
04/014    Affectation des résultats 2003 - Budget général
04/013    Compte de gestion 2003 : Budget Management de crise
04/012    Compte de gestion 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/011    Compte de gestion 2003 : Budget Site Grand Public
04/010    Compte de gestion 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/009    Compte de gestion 2003 : Budget Général
04/008    Compte administratif 2003 : Budget Management de crise
04/007    Compte administratif 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/006    Compte administratif 2003 : Budget Site Grand Public
04/005    Compte administratif 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/004    Compte administratif 2003 : Budget général
04/003    Convention : Réalisation de travaux avec le Conseil Général
04/002    Logements communaux : Subventions
04/001    Personnel communautaire : Agent de développement local

2003

03/067    Tarifs piscine 2004
03/066    Aménagement scénographique du Site Grand Public
03/065    Tourisme : Projet du Train Touristique
03/064    Décision modificative - Budget Général
03/063    Décision modificative - Budget Général
03/062    Fixation de tarif - vente de furets
03/061    Personnel communautaire
03/060    Fixation des tarifs de l'ouvrage "Actes du colloque"
03/059    Désignation des nouveaux membres de la C.A.O.
03/058    Institution du temps partiel
03/057    Chargé de mission économie - modification indice de rémunération
03/056    Etude de faisabilité Projet Hôtel de Grandpré
03/055    Acquisition de la parcelle Site grand Public
03/054    Nouvelle procédure logements communaux
03/053    PREET 2004 : Proposition de 4 dossiers supplémentaires
03/052    Décision modificative - Budget Général
03/051    Attribution de bourses Maison de la Recherche
03/050    Décision modificative - Budget Maison de la Recherche
03/049    Compétence déchets ménagers
03/048    Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
03/047    Création d'une zone d'activités au Chesne
03/046    Achat d'une license IV
03/045    PAYS : Constitution d'un conseil de développement
03/044    Déclaration d'utilité publique - Zone d'activités de Vouziers
03/043    Etude pour constitution d'une SEM - Projet Site Grand Public
03/042    Travaux d'urgence piscine de Vouziers
03/041    Délégation au bureau
03/040    Site Grand Public - Avenant de travaux modificiatifs lot VRD
03/039    Etude de faisabilité sur le développement du chemin de fer touristique du Sud des Ardennes et animations associées
03/038    Prise de compétence : création et gestion d'aire(s) d'accueil pour les gensdu voyage
03/037    Rédéfinition d'une règle pour attribution des subventions pour la réfection de toitures et ravalement de façades
03/036    Programmation régionale des équipements et embellissemetns de villages pour 2003
03/035    Ligne de trésorerie
03/034    Budget primitif 2003 - Budget PAE
03/033    Budget primitif 2003 - Budget Site Grand Public
03/032    Budget primitif 2003 - Budget MDC
03/031    Budget primitif 2003 - Budget Maison de la Recherche
03/030    Budget primitif 2003 - Budget Général
03/029    Subvention exceptionnelle - Budget MDC
03/028    Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public
03/027    Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche
03/026    Convention de mise à disposition d'un emploi jeune par le C.I.N. à la Communauté de Communes
03/025    Travaux de rénovation piscine de Vouziers
03/024    Logement communal de Verrières
03/023    Création d'un poste de coordonnateur pédagogique, culturel et touristique du Pôle Nature
03/022    Création d'un poste de chargé de mission économie
03/021    Acquisition d'une friche industrielle à Vouziers
03/020    Rémunération Chargé de Communication
03/019    Ouverture d'une ligne de trésorerie
03/018    Taxe professionnelle de zone 2003
03/017a   Afectation des résultats 2002 - Budget Site Grand Public
03/017    Taux d'imposition 2003
03/016    Compte de gestion 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/015    Affectation des résultats 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/014    Affectation des résultats 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/013    Afectation des résultats 2002 - Budget général
03/012    Compte de gestion 2002 - Budget Site Grand Public
03/011    Compte de gestion 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/010    Compte de gestion 2002 - Budget Général
03/009    Compte administratif 2002 - Budget Site Grand Public
03/008    Compte administratif 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/007    Compte administratif 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/006    Compte administratif 2002 - Budget général
03/005    Personnel communautaire - Agent de développement local
03/004    Logements communaux - Subvention DDR
03/003    Habitat : modification des critères d'attribution de subvention pour réfection toitures et façades
03/002    Régime indemnitaire
03/001     Renouvellement du contrat assistant scientifique et environnemental

2002

02/056    Site Grand Public (Approb. Nouveau plan de financement, emprunt, ouvt. de crédit etc).
02/055    Logements communaux - Subvention PERP 2002
02/054    Fixation tarifs sous-location logement Briquenay
02/053    Tarifs piscine de Vouziers
02/052    Personnel communautaire : renouvellement du contrat secrétaire administraive et juridique
02/051    Ordures ménagères
02/050    Assurance statutaire du personnel
02/049    Attribution de bourses Maison de la Recherche
02/048    Décision modificative budget Maison de la Recherche
02/047    Schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gans du voyage
02/046    Mise en place du 2C2A Solidarité Etudiant
02/045    Défrichement terrain Olizy-Primat
02/044    Création poste attaché territorial
02/043    Programme d'Equipement Rural Pluriannuel - Avenant 2002
02/042    Opération 300 embryons
02/041    Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
02/040    Régime indemnitaire des élus
02/039    Indemnités du régisseur de recettes
02/038    Colloque scientifique
02/037    Renouvellement du contrat de chargé de mission en éco-éthologie
02/036    Acquisition d’un terrain à Cauroy
02/035    Friche industrielle SIETAM – Lancement d’une étude architecturale
02/034    Déclaration d’utilité publique et parcellaire
02/033    Fixation des tarifs – Régie de recettes Colloque
02/032    Exonération totale de la Taxe Professionnelle – Cinéma Les Tourelles
02/031    Projet NATURA 2000
02/030    Création d’un poste d’agent administratif
02/029    Achat d’un véhicule pour la Maison de la Recherche
02/028    Logements communaux Buzancy, Les Grandes Armoises, Liry, Mouron et Sauville
02/027    Location des logements de Montcheutin et Noirval
02/026    Taxe Professionnelle de Zone 2002
02/025    Taux d’imposition 2002
02/024    Création d’un poste de chargé de mission « Aménagement Rural »
02/023    Subvention exceptionnelle – Budget Site Grand Public
02/022    Subvention exceptionnelle – Budget Parc d’activités économiques
02/021    Subvention exceptionnelle – Budget Maison de la Recherche
02/020    Budget Primitif 2002 – Budget Site Grand Public
02/019    Budget Primitif 2002 – Budget Parc d’activités économiques
02/018    Budget Primitif 2002 – Budget Maison de la Recherche
02/017    Budget Primitif 2002 – Budget Général
02/016    Affectation des résultats 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/015    Affectation des résultats 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/014    Affectation des résultats 2001 – Budget Général
02/013    Compte de gestion 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/012    Compte de gestion 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/011    Compte de gestion 2001 – Budget Général
02/010    Compte administratif 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/009    Compte administratif 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/008    Compte administratif 2001 – Budget Général
02/007    Démarche de Pays
02/006    Projet Muséum
02/005    Projet NATURA 2000
02/004    Ordures ménagères
02/003    Tarifs de la piscine
02/002a   Convention FSH et FHR avec le Crédit Agricole du Nord-Est
02/002    Garantie d’emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du FSH et FHR
02/001    Création d’un poste d’agent de développement local

2001

01/062    Délégation bureau
01/061    Projet THALES
01/060    Location logement « Les Alleux »
01/059    Contrats d’assurances CNP
01/058    Convention d’animation agricole 2002
01/057    Annulation délibération 01/043 Avenant au PERP
01/056    Tarifs animation de la Maison de la Recherche
01/055    Logements communaux Annulation délibération 01/041
01/054    Logements communaux Buzancy, Grandes Armoises, Mouron
01/053    Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/052    Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
01/051    Délégations au Président
01/050    I.F.T.S. – I.H.T.S.
01/049    Régime indemnitaire – Indemnités d’exercice des missions
01/048    Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
01/047    Création d’un poste d’adjoint administratif
01/046    Création d’un poste d’attaché territorial
01/045    Projet Pôle Nature
01/044   
01/043    Avenant PERP
01/042    Désignation des membres communautaires commission consultative
01/041    Logements communaux : Autorisation PC et lancement appel d’offres
01/040    Convention SAFER
01/039    Procédure de Déclaration d’Utilité Publique
01/038    Subvention DDR – Réhabilitation d’une friche artisanale
01/037    Remboursement de frais de mission
01/036    Exposition « Maison de la Recherche »
01/035    Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/033    Règlement intérieur
01/032    Avenant au contrat de la chargée de mission « Environnement »
01/031    Avenant au contrat de la chargée de mission « Economie »
01/030    Avenant au contrat de la chargée de mission « Habitat »
01/029    Indemnités au Receveur
01/028    Délégations au Bureau
01/027    Délégations au Président
01/026    Avenant au contrat du chargé de mission Tourisme
01/025    Poste de chargé de mission en éco-éthologie
01/024    Renouvellement du poste de chargé de mission « Tourisme »
01/023    Indemnités des élus
01/022    Commission d’appel d’offres
01/021    Taxe Professionnelle de Zone 2001
01/020    Taux d’imposition 2001

2000

00/080    Demande d'autorisation de passation d'un marché négocié rénovation logement communal
00/079    Lancement d'une porcédure d'appels d'offres logements communaux
00/078    Renouvellement poste chargé de mission éthologie
00/077    Etude de faisabilité : Centre historique de Fléville
00/076    Convention piscine
00/075    Création d'un emploi non permanent agent administratif
00/074    Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
00/073    Office de tourisme de l'argonne vouzinoise (catégorie une étoile)
00/072    Indemnités receveur
00/071    CNP Assurances
00/070    Décision modificative
00/069    Convention d'animation agricole
00/068    Maison de l'entreprise et de la formation
00/067    Thomson training simulation (participation 2C2A de 400 000 F)
00/066    Adoption de principes budgétaires (contingent aide sociale)
00/065    Accord cadre avec l'Université de Champagne-Ardenne
00/064    Vente terrain - Parc d'activités
00/063    Logements communaux
00/062    PERP et Fonds de solidarité – Conseil Régional
00/061    Délégation au Bureau
00/060    Avenant au contrat de travail - Chargé de Mission "Tourisme"
00/059    Modification régie d'avances Maison de la Recherche
00/058    Règlement intérieur
00/057    Tarif de l'animation "Ateliers scientifiques" Maison de la Recherche
00/056    Adhésion Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
00/055    Avenant à la convention d'Olivier ROUSSEAU
00/054    Ordures ménagères
00/053    Accord de principe – Projet d'adhésion à la future Mission Locale
00/052    Convention de développement des publics avec l'Ass. "Les Tourelles"
00/051    Manifestation "Les 100 communes en fête"
00/050    Reversement de la Dotation Globale de Fonctionnement"
00/049    Fixation des tarifs des boissons et des emplacements pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/048    Création d'une régie de recettes pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/047b  Convention de stage
00/047    Subventions
00/046    Maîtrise d'œuvre Logements communaux
00/045    Avenant à la convention d'OPAH
00/044    Désignation des membres supplémentaires Commission d'Appels d'offres
00/043    Indemnités de fonction des vice-présidents
00/042    Location de bureaux
00/041    Création d'un chargé de communication emploi-jeune
00/040    Création d'un poste d'agent administratif
00/039    Création d'un poste de chargé de mission "Tourisme"
00/038    Avenant au contrat de travail du chargé de mission "Développement local"
00/037    Création d'une régie d'avances – Maison de la Recherche
00/036    Création d'une régie de recettes – Maison de la Recherche
00/035    Autres immobilisations incorporelles et corporelles
00/034    Amortissement des biens de faible valeur
00/033    Subvention exceptionnelle
00/032    Subvention exceptionnelle
00/031    Taxe Professionnelle de Zone
00/030    Taux d'imposition 2000
00/029    Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Maison de la Recherche"
00/028    Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Parc d'activités économiques"
00/027    Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Général
00/026    Affectation des résultats 1999 – Budget Annexe
00/025    Affectation des résultats 1999 – Budget Général
00/024    Compte de Gestion 1999 – Budget Annexe
00/023    Compte de Gestion 1999 – Budget Principal
00/022    Achat d'un véhicule pour la Maison de la Recherche
00/021    Création d'un poste de chargé de mission "Ethologie"
00/020c   Compte administratif
00/020b   Compte administratif – Parc d'activités économiques
00/020    Compte administratif – Budget général
00/019    Demande de subvention D.G.E.
00/018    Indemnité horaire pour travail supplémentaire
00/017    Frais de déplacements professionnels pour le personnel
00/016    Renouvellement du poste de chargé de mission "Activités économiques et touristiques "
00/015    Renouvellement du poste de chargé de mission "Habitat"
00/014    Renouvellement du poste de chargé de mission Assistant scientifique et environnemental
00/013    Prix de vente carte IGN
00/012    Etude technique piscine de Vouziers
00/011    Assurances de la communauté de communes
00/010    Délégation au bureau
00/009    Délégation au bureau
00/008    Création d'un poste d'agent administratif
00/007    Création de commissions
00/005    Modification des statuts
00/004    Election des membres supplémentaires du Bureau
00/003    Election des membres supplémentaires du Bureau
00/002    Election d'un vice-président supplémentaire
00/001    Election d'un vice-président supplémentaire

1999

99/042    Attribution de bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
99/041    Extension du périmètre de la Communauté de Communes
99/040    Assurance statutaire du personnel
99/039    Remplace et annule la délibération n° 37 du Conseil de Communauté du 11/10/99
99/038    Indemnités pour travaux supplémentaires
99/037    Vente d'un terrain aménagé à l'entreprise SMPF
99/036    Décisions modificatives n° 99/03
99/035    Pôle Nature : adoption du projet du centre grand public
99/034    Centre de Recherche du Pôle Nature
99/033    Location d'un immeuble pour le Centre de Recherche du Pôle Nature
99/032    Vote d'une taxe professionnelle de zone pour le parc d'activités économiques de Buzancy
99/031    Attribution d'une subvention à l'Association "Les Rencontres de Louvergny"
99/030    Attribution d'une subvention à l'Association Ardennes 40
99/029    Attribution de l'enveloppe du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
99/028    Ouverture d'une ligne de trésorerie
99/027    Garantie d'emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du fonds social habitat et fonds d'habitat rural
99/026    Décisions modificatives n° 99/02
99/025    Décision modificative n° 99/01
99/024    Convention OPAH et actions d'accompagnement
99/023    Subvention à l'association tracteur pulling
99/022    Remboursement de frais de déplacement
99/021    Mission d'assistance scientifique et environnementale
99/020    Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour le Pôle Nature
99/019    Avenant au marché public du Parc d'Activités économiques
99/018    Report de l'excédent 1998
99/017    Approbation du compte administratif 1998
99/016    Indemnités pour travaux supplémentaires
99/015    Convention de Sécurité pour la Protection et la Santé des Travailleurs
99/014    Création de l’emploi de chargé de mission « Habitat »
99/013    Création d’un emploi non permanent (Laëtitia ALBAUD)
99/012    Achat de matériel informatique
99/011    Convention d’animation agricole
99/010    Assurances de la Communauté de Communes
99/009    Indemnités au Receveur
99/008    Adhésion à l’A.D.C.F.
99/007    Adhésion à l’Office de Tourisme de l’Argonne Vouzinoise
99/006    Adhésion à « Ardennes Initiatives »
99/005    Indemnités des élus
99/004    Aide Sociale du Département
99/003    Budget Annexe
99/002    Budget Primitif 1999
99/001    Taux d’imposition

1998

98/041    Remplacement d’un membre de la Commission Environnement
98/040    Remplacement d’un membre de la Commission des Finances
98/039    Remplacement d’un membre de la Commission d’Appels d’Offres
98/038    Signature de la convention d’animation agricole
98/037    Demande de retrait de la Commune d’Exermont
98/036    Délégation au Bureau
98/035    Marché public relatif au Pôle Nature
98/034    Approbation du compte rendu du 23 septembre 1998
98/033    Personnel de la Communauté de Communes
98/032    Carte IGN
98/031    Formation des acteurs du tourisme
98/030    Etude de marché
98/029    Lancement des études Pôle Nature
98/028    Décision modificative n° 1 (nouvelle présentation annexe)
98/027    Décision modificative budgétaire n° 1
98/026    Indemnités des élus (délibération nominative)
98/025    Demande de concours d’un service technique de l’Etat
98/024    Pôle nature
98/023    Aménagement d'une zone d'activités
98/022    Mise en place de l'OPAH de l'Argonne Ardennaise
98/021    Locaux administratifs
98/020    Assurances de la Communauté de Communes
98/019    Acquisition de matériel informatique et de matériel de bureau
98/018    Adhésion à l'A.D.C.F.
98/017    Adhésion à l'Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
98/016    Indemnités de conseil au Receveur
98/015    Délégation au Bureau
98/014    Commission d'appel d'offres
98/013    Budget Primitif 1998
98/012    Personnel de la Communauté de Communes
98/011    Adhésion à l'Association "Ardennes Initiatives"
98/010    Cotisation à l'ADEVA
98/009    Indemnités des élus
98/008    Aide sociale du Département
98/007    Fixation des taux d'imposition
98/006    Règlement intérieur de la Communauté de Communes
98/005    Compte-rendu du Conseil de Communauté du 06/02/98
98/004    Mise en place d'une OPAH
98/003    Membres des commissions
98/002    Représentativité au sein des commissions
98/001    Mise en place des commissions

10/050    Convention pour la vente du produit "fil d'argonne" au sein du parc argonne découverte
10/049    Désignation des membres representant la 2c2a auprès du conseil d'administration de l'association argonne 3D
10/048    Sentiers de randonnées
10/047    Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Grandpré
10/046    Transfert du cerfe à l'URCA
10/045    Plan climat territorial
10/044    Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/043    Construction d'une piscine intercommunale
10/042    Levée de garantie pour les logements des Alleux, Noirval, Montcheutin
10/041    Election d'un membre au sein de la commission developpement économique
10/040    Motion contre le projet de construction d'un casier de surstockage a Savigny sur Aisne
10/039    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 25 mars 2010
10/038    Attribution du marché "construction de plates formes d'accueil de décheteries modulables et agrandissement de la décheterie de Vouziers
10/037    Décheterie modulable-Acquisition d'un terrain sur la commune de Le Chesne
10/036    Convention cadre et de moyens avec l'office de tourisme de l'Argonne Ardennaise
10/035    Classification de l'office de tourisme de l'argonne ardennaise
10/034    Création d'une régie de recettes
10/033    Création d'un emploi d'adjoint technique territorial de 2ème classe
10/032    Modification de la durée hebdomadaire de travail du CAE service environnement
10/031    Gratifications aux étudiants stagiaires
10/030    Délégations au Bureau
10/029    Délégations au Président
10/028    Désignation d'un membre pour la commision travaux-habitat
10/027    Désignation d'un membre titulaire pour la commission d'appel d'offres
10/026    Versement d'un fonds de concours à la commune de Buzancy
10/025    Transfert de l'actif du budget ZAE Vouziers vers le budget principal
10/024    Adhésion a la mission locale sud ardennes
10/023    Versement des subventions du budget principal vers les budgets annexes
10/022    Budgets primitifs 2010
10/021    Taux d'imposition 2010
10/020    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget ZAE Vouziers
10/019    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget PAE Buzancy
10/018    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget 2c2a/CERFE
10/017    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget Parc Argonne Découverte/Nocturnia
10/016    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget déchets ménagers
10/015    Affectation anticipée des résultats de l'exercice 2009-Budget principal
10/014    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 15/02/10
10/013    Décheteries modulables-Lancement de l'appel d'offres pour exploitation et planning d'ouverture
10/012    Décheteries modulables-Acquisition d'un terrain du Conseil Général des Ardennes
10/011    Mise en place de deux relais de service public
10/010    Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage-Attribution de marchés
10/009    Modification de la durée hebdomadaire du CAE secrétariat
10/008    Tableau des effectifs 2010
10/007    Création d'un emploi occasionnel 2010
10/006    Parc Argonne Découverte création des emplois saisonniers 2010
10/005    Désignation d'un membres ai sein de la commission développement économique
10/004    Dépenses d'investissements
10/003    Budget 2010 de l'office de tourisme communautaire
10/002    Débat d'orientation budgétaires 2010
10/001    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 22/12/2009
09/095    réalisation d'un accueil billeterie au sein du parc argonne découverte attribution des marchés
09/094    Renouvellement CAE Secretariat
09/093    Investissements 2009-Piscine de vouziers
09/092    Tarifs 2010-piscine de vouziers
09/091    Choix du nom de la zone d'activités communautaire de Buzancy
09/090    Pass'foncier
09/089    Avenant a la convention d'aménagement avec la région champagne ardenne
09/088    Amenagement du territoire projet chevêches et vergers
09/087    Dechetteries modulables lancement d'un appel d'offres et autorisation de demande de subvention
09/086    Déchets ménagers : grille de tarification de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères 2010
09/085    Validation des plans de financement des amenagements complementaires du parc argonne decouverte : Accueil-billeterie et parc à loups
09/084    Désignation des membres du comite de direction de l'EPIC
09/083    Adoption des statuts de l'EPIC-office de tourisme
09/082    Autorisation de depot de demande de subventions pour les emplois du 2c2a/CERFE
09/081    Autorisation de depot de demande de subventions pour l'animation de l'orac 2010
09/080    Autorisation de depot de demande de subventions pour l'ingenierie 2010
09/079    Création d'un emploi permanent d'attaché territorial
09/078    Approbation du compte rendu du conseil de commauté du 8 octobre 2009
09/077    Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
09/076    ZAC de Vouziers
09/075    2c2a/CERFE : projet NAVIMELES : création d'un emploi de vacataire
09/074    Attribution de bourses aux etudiants du 2c2a/CERFE
09/073    Dispositif 2c2a solidarite étudiant
09/072    Evolution du nom du site touristique
09/071    Institution de la taxe de séjour au réel
09/070    Création d'un office de tourimse communautaire-EPIC
09/069    Transfert de la trésorerie
09/068    Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/067    Election d'un membre au bureau
09/066    Compte rendu du conseil de communauté du 25 juin 2009
09/065    2C2A/CERFE autorisation de dépôt de demande de subvention
09/064    Participation annuelle aux frais de la piscine de vouziers
09/063    Nocturnia validation de plans de financement
09/062    Natura 2000 positionnement de la 2C2A
09/061    Opération de restructuration de l'artisanat et du commerce
09/060    Mise en place de relais de services publics
09/059    Création de la zone d'aménagement concerte de vouziers
09/058    Zone d'aménagement concerte de vouziers Aps et plan de financement provisoire
09/057    Zone d'aménagement concerte de vouziers bilan de la concertation prealable
09/056    Aire d'accueil des gens du voyage : plan de financement
09/055    Transformation d'un emploi
09/054    Représentation de la 2C2A aupres du FJEP de Vouziers
09/053    Représentation de la 2C2A auprès du comité nationale d'action sociale
09/052    Election d'un membre au sein de la commission tourisme et communication
09/051    Marche de collecte des bennes de la dechetterie de vouziers autorisation de signature de marche
09/050    Approbation du compte rendu du conseil de communauté du 11/05/2009
09/049    Zone d'activité de Vouziers : Initiative de concertation
09/048    Aire d'accueil des gens du voyage
09/047    Taxe de séjour
09/046    Règlement intérieur de la décheterie de Vouziers
09/045    Règlement de service collecte déchets
09/044    Projet "outils de veille de l'état des populations de mustelides"
09/043    Rapport d'activités 2008
09/042    Approbation du compte rendu du conseil du 26 mars 2009
09/041    Création de 3 emplois aides contrat d'accompagnement à l'emploi ou contrat d'avenir
09/040    Créaton d'un emploi d'attache territorial
09/039    Création d'un emploi permanent de technicien supérieur territorial
09/038    Implantation de décheteries modulables
09/037    Lancement de l'appel d'offres pour le service collecte de la décheterie de Vouziers
09/036    Horaires de la décheterie de Vouziers
09/035    Convention cadre et convention de moyen avec l'office du tourisme de l'Argonne Ardennaise
09/034    Programme EUROWOOD - Partenariat avec l'agence locale de l'energie
09/033    Aide aux agriculteurs pour l'intégration paysagère des bâtiments agricoles
09/032    Soutien aux actions agricoles
09/031    Convention cadre avec la chambre d'Agricultures des Ardennes
09/030    Convention cadre avec l'associatin les Tourelles
09/029    Aide aux particuliers pour rénovation de toitures et façades
09/028    Soutien aux associations
09/027    Budgets primitifs 2009
09/026    Taux d'imposition 2009
09/025    Amortissements
09/024    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe dechets ménagers
09/023    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe zone d'activité économique ed Vouziers
09/022    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget anexe parc d'activité économique de Buzancy
09/021    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe Nocturnia
09/020    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget annexe 2C2A/CERFE
09/019    Affectation des résultats de l'exercice 2008 - Budget général
09/018    Clôture du budget "management de crise"
09/017    Fusion des budgets "site grand public" et "Noctunia"
09/016    Compte de gestion 2008
09/015    Comptes administratifs 2008 - Budget général et budgets annexes
09/014    Approbation du compte rendu du conseil du 22 janvier 2009
09/013    Tourisme : Acquisition de la collection d'outils de M. Maurice MARTIN
09/012    Projets communautaires : autorisation de dépôt de demandes de subventions
09/011    Personnel communautaire : régime indemnitaire
09/010    2C2A/CERFE : création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial
09/009    Nocturnia. Création des emplois saisonniers 2009
09/008    Habitat. Bareme d'imputation aux réparations locatives
09/007    Habitat. Subvention pour rénovation de façades
09/006    Déchets ménagers avenant a convention passée avec le syndicat du Sud Est et le seice
09/005    Déchets ménagers
09/004    Adhésion à Valodea
09/003    Personnel communautaire : création d'un emploi de mission "développement économique"
09/002    Développement économique : création d'un emploi d'animateur orac
09/001    2C2A-CERFE : projet "NAVIMELES" : création d'un emplois de vacataire
08/080    Création d'un budget annexe "dechets ménagers"
08/079    Évolution du site touristique Nocturnia
08/078    Piscine de Vouziers : tarification 2009
08/077    Pays de l'Argonne Ardennaise : convention d'aménagement avec la Région Champagne-Ardenne
08/076    Zone d'activité de Vouziers : autorisation de signature du marché de maîtrise d'œuvre
08/075    Règlement intérieur du personnel
08/074    Personnel communautaire creation d'emploi occasionnel
08/073    Personnel communautaire : Renouvellement d'un emploi de technicien territorial
08/072    Assurance statutaire 2009
08/071    Ingénierie du pays 2009 : demande de subvention
08/070    Demande de subvention de l'association Cht'argonnos
08/069    Demande de subvention de l'UCIA de Vouziers
08/068    Demande de subvention du pôle scolaire de Machault
08/067    Éxonération de taxe professionnelle cinéma les Tourelles
08/066    Autorisation générale et permanente au comptable
08/065    Indemnité de conseil au comptable public
08/064    Tourisme : Status de l'association Argonne 3D
08/063    Pays de l'Argonne Ardennaise : Règlement intérieur du conseil de développement
08/062    Pays de l'Argonne Ardennaise : Organisation des 1ères Rencontres de Pays
08/061    Personnel communautaire : Création d'un emploi de chargé de mission "Développement économique"
08/060    Développement économique : Création d'un emploi d'animateur ORAC
08/059    Développement économique : Renouvellement d'une tranche de l'ORAC
08/058    Aire d'accueil des gens du voyage
08/057    Attribution de subventions pour intégration paysagère
08/056    Décisions modificatives du budget général et du buget annexe "Zone d'activités économiques de Vouziers"
08/055    Assujettissement du budget "Zone d'activités économiques de Vouziers" à la TVA
08/054    Lancement de la démarche administrative d'autorisation d'exploitation d'un parc à loups
08/053    Attribution de bourses pour les étudiants 2008/2009
08/052    Projet "NAVIMELES" : création d'un emploi de vacataire
08/051    Projet "petits carnivores"
08/050    Assujettissement à la TVA du Budget supplémentaire "Parc d'activités économiques"
08/049    Décision modificative
08/048    "Désignation des représentants de la 2C2A au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de l'Argonne
Ardennaise"
08/047    "Aménagement global de la Zone d'Activités de Vouziers: lancement de la procédure d'appel d'œuvre
concernant la Maitrise d'Œuvre"
08/046    Finances: Budget supplémentaire Zone Activités de Buzancy
08/045    Tarifs des animations du 2C2A/CERFE et délégation au bureau
08/044    Remboursement des frais de mission des élus communautaires
08/043    Organisation de la journée de solidatité
08/042    Règlement intérieur de la 2C2A
08/041    Création d'un emploi de chargé de développement Touristique
08/040    Modification des statuts de la 2C2A: Tourisme
08/039    Modification des statuts de la 2C2A
08/038    Instauration du temps partiel et fixation des conditions d'exercice
08/037    Création d'un emploi de responsable d'exploitation de Nocturnia
08/036    Création d'un emploi  de chargé de mission en éco-éthologie
08/035    Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
08/034    Comité de gestion paritaire piscine
08/033    Représentation de la 2C2A aux différentes instances (institution)
08/032    Mise en place des commissions communautaires
08/031    Création et Désignation d'appel d'Offres
08/030    Délégation au Bureau
08/029    Délégation au Président
08/028    Finances: Indemnités de fonction aux Présidents et Vice-Présidents
08/027    Composition de Bureau
08/026    Finances: Adoption du Compte de Gestion 2007
08/025    Nocturnia : Création de 2 emplois saisonniers d'Agents d'Accueil Touristique
08/024    Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Serveur Polyvalent
08/023    Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de Cuisinier Polyvalent
08/022    Nocturnia : Création d'un emploi saisonnier de responsable de Restauration Cafétariat
08/021    Zone d'Activités de Buzancy: Prix de vente des terrains
08/020    Personnel Communautaire: Modification de la Délibération N°07/091: Poste de technitien animalier Adjoint Anima
08/019    Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Chargée de Mission Habitat
08/018    Personnel Communautaire: Renouvellement du poste Technitien(ne) Habitat
08/017    Finances: Taux d'imposition 2008
08/016    Finances: Budgets Primitifs: Budget Général et Budgets Annexes
08/015    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDC
08/014    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: ZAE
08/013    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: PAE
08/012    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: SITE GRAND PUBLIC
08/011    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: NOCTURNIA
08/010    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Annexe: MDR
08/009    Finances: Affectation des résultats de l'exercice 2007: Budget Général
08/008    Finances: Comptes Administratifs 2007 Budgzt Général et Budgets annexes
08/007    Finances: Débat d'orientations budgétaires 2008
08/006    Economie /Zone d'Activités Economique de Buzancy:  promesse de vente SCREB
08/005    Personnel Communautaire: Création d'un poste de chargé de Misiion en éco-ethologie
08/004    Personnel Communautaire: Transformation d'un emploi d'attaché en emploi d'attaché Principal
08/003    Délégation au Bureau-Pays demande de financement  FEADER
08/002    " Inscription de l'opération ""soutien à la création et au développement des herbergements touristiques""
 dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise"
08/001     Inscription du programme Agricole dans le programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise
07/092    Nocturnia : Décision modificative
07/091    Personnel communautaire : Renouvellement du poste de technicien animalier adjoint et animateur à Nocturnia
07/090    Personnel communautaire : Renouvellement du poste de Directeur-Régisseur à Nocturnia
07/089    "Pays de l'Argonne Ardennaise : Charte de Fonctionnement du Conseil de Développement pour la conduite de
la démarche de développement participatif"
07/088    "Pays de l'Argonne Ardennaise : Règles de financement pour les projets de la convention aménagement du
territoire Région/Pays"
07/087    Pays de l'Argonne Ardennaise : programme d'actions 2007-2010
07/086    Tourisme : Collection du Musée de l'Outil de Brécy-Brières
07/085    Fixation des tarifs de la piscine de Vouziers pour l'année 2008
07/084    Administration générale : renouvellement du contrat avec la CNP Assurances
07/083    Extention de la zone d'activités de Buzancy : autorisation au Président pour signature du marché
07/082    Localisation d'une aire d'accueil des gens du voyage
07/081    Logement communal d'Exermont : versement d'un fonds de concours par la commune
07/080    Délégation au Bureau : vente de petit matériel
07/079    2C2A-CERFE : Vente de matériel divers
07/078    2C2A-CERFE : Attribution de Bourses 2007/2008
07/077    Délégation au Bureau : encaissements relatifs à des manifestations touristiques et culturelles
07/076    Rallye Pays 2007 : Acceptation d'une subvention du Crédit Mutuel
07/075    Fonds de concours à la commune de Boult aux Bois pour la signalétique du Cerfe et de la Maison de la Nature
07/074    Refus à la demande de subvention pour l'achat d'une déchiqueteuse faite par M. DEGLAIRE V.
07/073    Subvention à l'association "Ardennes Génétique Elevage"
07/072    Agriculture : Collecte et recyclage de bâches en plastique et Big Bags partenariat avec la Chambre d'Agriculture
07/071    Création d'un emploi d'assistant comptable et budgétaire
07/070    Remboursement des frais de déplacement de l'agent d'entretien de surface
07/069    2C2A-CERFE : Décision modificative
07/068    P.A.E. : Décision modificative terrain sis à Cauroy
07/067    Friche SIETAM : Décision modificative (remboursement de prêt)
07/066    Election d'un nouveau membre du Bureau
07/065    "Délégation au Bureau - Modification du montant du loyer des logements communaux sous maîtrise d'ouvrage
communautaire"
07/064    Modification du montant du loyer pour le logement de Terron sur Aisne
07/063a    Vente du terrain cadastré ZI n° 13 à Cauroy, au GAEC GAILLOT-MISSET
07/063    Création d'une commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
07/062    Zones de développement éolien
07/061    Composition de la commission d'appel d'offres du groupement de commande pour l'extension de la ZA Buzancy
07/060    Personnel communautaire - Augmentation salariale de la Chargée de Mission Pays
07/059    Personnel Nocturnia - Renouvellement contrat de responsable d'animation et d'élevage
07/058    Personnel communautaire - Taux de promotion des agents
07/057a    Ex-contingent communal d'aide social
07/057    Extension zone d'activités de Buzancy : groupement de commandes avec le SIAP de Buzancy
07/056    Extension zone d'activités de Buzancy : lancement d'un marché négocié
07/055    Montant des loyers logements communaux Termes et Séchault
07/054    Forum aidants naturels : demandes de subventions - Pays de l'Argonne Ardennaise
07/053    Agents d'accueil polyvalents
07/052    Serveur polyvalent
07/051    Responsable restauration cafétéria
07/050    Création d'un poste de cuisinier polyvalent
07/049    Renouvellement poste technicienne habitat
07/048    Contrat d'accompagnement dans l'emploi : renouvellement
07/047    Taxe professionnelle de zone : extension de la zone d'activités de Buzancy
07/046    Taux d'imposition 2007
07/045    Subvention exceptionnelle
07/044    Subvention exceptionnelle
07/043    Subvention exceptionnelle
07/042    Subvention exceptionnelle
07/041    Subvention exceptionnelle
07/040    Subvention exceptionnelle
07/039    Budget Primitif 2007
07/038    Budget Primitif 2007
07/037    Budget Primitif 2007
07/036    Budget Primitif 2007
07/035    Budget Primitif 2007
07/034    Budget Primitif 2007
07/033    Budget Primitif 2007
07/032    Affectation des résultats
07/031    Affectation des résultats
07/030    Affectation des résultats
07/029    Affectation des résultats
07/028    Affectation des résultats
07/027    Affectation des résultats
07/026    Affectation des résultats
07/025    Compte de gestion 2006
07/024    Compte de gestion 2006
07/023    Compte de gestion 2006
07/022    Compte de gestion 2006
07/021    Compte de gestion 2006
07/020    Compte de gestion 2006
07/019    Compte de gestion 2006
07/018    Compte administratif 2006
07/017    Compte administratif 2006
07/016    Compte administratif 2006
07/015    Compte administratif 2006
07/014    Compte administratif 2006
07/013    Compte administratif 2006
07/012    Compte administratif 2006
07/011    Diminution du temps de travail poste agent technique d'entretien
07/010    Modification des critères d'attribution pour les subventions toitures/façades
07/009    Loyers logements communaux Terron Sur Aisne - La Croix aux Bois - Vaux en Dieulet
07/008    Prologation contrat de Pays
07/007    Encaissement d'un chèque de Groupama (Nocturnia)
07/006    Délégation au Bureau (Encaissement de chèques relatifs à des remboursements d'assurance)
07/005    2C2A-CERFE : Demande de subvention pour réalisation de travaux d'aménagement
07/004    Vente de la friche SIETAM au Conseil Général des Ardennes
07/003    Modification des statuts - Création, aménagement et entretien de la voirie d'intérêt comunautaire
07/002    Extension zone d'activités de Buzancy
07/001    Prologation ORAC
06/091    Aire d'accueil des gens du voyage
06/090    Création d'un poste d'agent d'entretien
06/089    Création d'un poste de secrétaire-comptable Nocturnia
06/088    Création d'un poste de technicien animalier adjoint et animateur Nocturnia
06/087    Renouvellement du poste de Directeur de Nocturnia
06/086    Bourse étudiante 2C2A/CERFE
06/085    Tarifs 2007 de la piscine de Vouziers
06/084    Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/083    Télétransmission des actes au contrôle de légalité : Projet ACTES
06/082    NEANT
06/081    Paiement des frais de reprographie de tout document à destination du public
06/080    Création d'un poste d'agent d'entretien
06/079    Renouvellement du poste de Secrétaire administrative et juridique
06/078    Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
06/077    Renouvellement du poste de chargé de mission Communication
06/076    Amortissement : Subvention d'équipement versée aux personnes privées
06/075    Décision modificative : Budget 2C2A/CERFE
06/074    Nocturnia : Echange sans soulte de terrains entre le CG08 et la 2C2A
06/073    2C2A/CERFE : Attribution de bourses 2006/2007
06/072    Décision modificative : Budget Zone d'activités économiques
06/071    Mise en réserve de la parcelle cadastrée ZD n°23 à Blaise
06/070    Charte de bonne utilisation des systèmes d'information, de communication et de reproduction de la 2C2A
06/069    Mise en réserve d'un terrain à Bourcq
06/068    Commission d'appel d'offres
06/067    Modification et annulation de la délibération n°05/109 (CAO)
06/066    Election d'un nouveau membre du bureau
06/065    Election d'un premier vice-président
06/064    Consultation de bureaux d'étude et demande de subv. pour la proposition d'élabor. d'une zone de dév. éolien
06/063    Modification des satuts, proposition et élaboration des périmètres de zones de développement éolien
06/062    Demande de prolongation ORAC
06/061    Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains PESCHE))
06/060    Acquisition de parcelles pour l'extension de la Zone d'activités de Vouziers (terrains WEIRIG)
06/059    Avenant N°  1 logement communal de Sauville
06/058    Dépôt d'autor. d'urba. de la procéd. de mise en concurrence réhab logt Buzancy, Rémonville et Sivry les B
06/057    Avenant N°  2 Aménagement des bureaux de la 2C2A - Lot N° 1
06/056    Avenant N°  1 logement communal de Pauvres - Lot N° 9
06/055    Avenant N°  1 logement communal de Pauvres - Lot N° 6
06/054    Avenant N°  1 logement communal de Pauvres - Lot N° 1
06/053    Rénouvellement contrat Responsable animalière
06/052    Règlement intérieur hygiène et sécurité
06/051    Liste d'autorisation d'absences
06/050    Mise en place du compte épargne temps
06/049    Frais de mission des élus
06/048    Règlement intérieur
06/047    Demande de financement pour 3 bourses de recherche
06/046    Adoption des loyers pour logements communaux Pauvres, Belleville et Chatillon S/Bar et Brécy Brières
06/045    Fixation des critères d'attribution de subvention : amélioration des conditions de travail
06/044    Fixation des critères d'attribution de subvention : installation des jeunes agriculteurs
06/043    Fixation des critères d'attribution de subvention : environnement et cadre de vie
06/042    Lancement de l'étude sur les pelouses sèches
06/041    Tarif rallye Pays
06/040    "Délégation au Bureau : fixer l'ensemble des tarifications pratiquées à Nocturnia
 (et autres manifestations en général)"
06/039    Tarifs individuels restauration - Manifestations pontuelles
06/038    Tarifs groupe restauration
06/037    Pass touristique des Ardennes
06/036    Tarif pour assister à des spectacles de type contes ou concerts
06/035    Tarif réduit pour l'exposition permanente dans le cadre d'événementiels
06/034    Création poste technicien contrat d'accompagnement dans l'emploi
06/033    Renouvellement poste technicienne habitat
06/032    Modification délibération N° 06/019 du 23/02/2006 Poste d'agent d'entretien Nocturnia
06/031    Modification délibération N° 06/016 du 23/02/2006 Poste de cuisinier Nocturnia
06/030    Taux d'imposition 2006
06/029k    Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia
06/029j    Subvention exceptionnelle - Budget Z.A.E.
06/029i    Subvention exceptionnelle - Budget SGP
06/029h    Subvention exceptionnelle - Budget P.A.E.
06/029g    Subvention exceptionnelle - Budget MDC
06/029f    Subvention exceptionnelle - Budget MDR
06/029e    Affectation des résultats - S.G.P.
06/029d    Affectation des résultats - Z.A.E.
06/029c    Affectation des résultats - MDC
06/029b    Affectation des résultats - PAE
06/029a    Affectation des résultats - MDR
06/029    Affectation des résultats - Budget Général
06/028f    Budget primitif 2006 - Budget Nocturnia
06/028e    Budget primitif 2006 - Budget Zone d'Activités
06/028d    Budget primitif 2006 - Budget Management de Crise
06/028c    Budget primitif 2006 - Budget Site Grand Public
06/028b    Budget primitif 2006 - Parc d'Acticités Economiques
06/028a    Budget primitif 2006 - Budget Maison de la Recherche
06/028    Budget primitif 2006 - Budget Général
06/027    
06/026    Compte administratif 2005
06/025    Avenant contrat de Pays
06/024    Tarif boutique Nocturnia
06/023    Réhabilitation logements communaux Rémonville-Sivry-les-Buzancy-Tailly-Buzancy
06/022    2C2A-CERFE - Tarif colloque SFECA
06/021    2C2A-CERFE - Tarif animation public étudiant
06/020    2C2A-CERFE - Aménagement de deux pièces RDC - Maison de la Nature
06/019    Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent entretien polyvalent
06/018    Création poste agent des services techniques faisant fonction d'agent maintenance
06/017    Création de 3 postes agents d'accueil polyvalent
06/016    Création poste cuisinier polyvalent Nocturnia
06/015    Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/014    Création poste serveur polyvalent Nocturnia
06/013    Création poste secrétaire-comptable Nocturnia
06/012    Création poste Responsable restauration-cafétéria
06/011    Création poste technicien animalier-adjoint animateur
06/010    Création poste Poste Directeur-Régisseur NOCTURNIA
06/009    Projet Brieulles Sur Bar - Autorisation du Président sollicier des subventions (projet PARIS)
06/008a    Friche SIETAM - Cesssion terrains SCI les Acacias
06/008    Friche SIETAM - Autorisation Président pour sollicter des subventions projet centre Ariska
06/007    Renouvellement du poste de Directeur 2C2A/CERFE
06/006    Convention de mise à disposition de locaux à l'association Maison de la Nature
06/005    Modification règlement du 2C2A solidarité Etudiant
06/004    Délégation au Président attribution de subventions FISAC dans le cadre de l'ORAC
06/003    Extension de la zone d'activités de Vouziers
06/002    Logement communal de Pauvres : versement d'un fonds de concours
06/001    Modification des statuts de la communauté de communes - Définition des intérêts communautaires
05/109    Commission d'appel d'offres
05/108    Composition du Bureau
05/107    Tarif échantillon 2C2A/CERFE
05/106    Tarif animation 2C2A/CERFE
05/105    Echange de terrains sans soulte entre 2C2A/Conseil Général des Ardennes - Bois de Roucy
05/104    Colloque SFECA
05/103    Taxe professionnelle de zone
05/102    Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/101    Friche SIETAM - Cesssion de terrains
05/100    Délégation Bureau Marchés publics compris entre 90 000 € HT et inférieur à 230 000 € HT
05/099    Délégation Président Marchés publics inférieurs à 90 000 € HT
05/098    Chargé de mission économie
05/097    Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
05/096    Tarifs piscine 2006
05/095    Réhabilit. Logem.com. Tailly, Remonville, Buzancy, Sivry-les-Buzancy Subvention au titre DDR et DGE
05/094    Loyers logements communaux Buzancy - Grivy-Loisy - Sauville
05/093    Etude sur mobilité territoire communautaire
05/092    Décision modificaive - Budget Site Grand Public
05/091    
05/090    Décision modificaive - Budget Général
05/089    Décision modificaive - Budget Général
05/088    Décision modificaive - Budget Général
05/087    Décision modificaive - Budget Nocturnia
05/086    Avenant N° 1 à convention  THALES/2C2A
05/085    Convention relative à l'entretien du chemin pietonnier et du mobilier
05/084    Cession terrains Conseil Général des Ardennes
05/083    Acquisition Terrains - Z.A. de Buzancy
05/082    Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/081    Zone d'activités de Vouziers - Acquisition de parcelles
05/080    Versement d'un fonds de concours pour la commune de Buzancy
05/079    Modification des critères d'attribution subventions toitures/façades
05/078    Agriculture - Intégration paysagère
05/077    Bourses 2C2A CERFE - Année 2005/2006
05/076    Agriculture Jachère fleuriesBourses 2C2A/CERFE Année 2005/2006
05/075    Poste Chargé de communication
05/074    Décision modificative "Budget Général"
05/073    "Tarifs Nocturnia (ajouts tarifs petite restauration, confiseries,
plat du jour du personnel et divers boutique)"
05/072    Prix "Coup de cœur" Fleurir la France
05/071    Décision modificative - Budget Nocurnia
05/070    Décision modificative Budget Site Grand Public
05/069a    Décision modificative "2C2A CERFE"
05/069    Décision modificative "2C2A CERFE"
05/068    Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
05/067    Indemnité du percepteur
05/066    Aménagement des locaux 2C2A / CERFE
05/065    Indemnités de régisseur
05/064    Fixation des tarifs des consommations, produits divers de Nocturnia
05/063    Fixation des tarifs des entrées de Nocturnia
05/062    Création d'un poste d'animateur
05/061    Création d'un poste d'agent d'entretien  
05/060    Création d'un poste d'agent d'entretien maintenance
05/059    Création de 3 postes d'agent d'accueil polyvalent
05/058    Création d'un poste de serveur polyvalent
05/057    Création d'un poste d'employé polyvalent
05/056    Création d'un poste de responsable restauration cafétaria
05/055    Création d'un poste de technicien animalier
05/054    Décision modificative "Management de crise"
05/053    Renouvellement de la ligne de trésorerie
05/052    Avenant au contrat du Directeur 2C2A/CERFE
05/051    Renouvellement du poste de responsable animation et élevage
05/050    Renouvellement du poste de chargé de mission en éco-éthologie
05/049    Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
05/048    Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
05/047    Bourse étudiante 2C2A/CERFE
05/046    Projet "conditions préalables au lancement du SERT"
05/045    Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public 2005
05/044    Subvention exceptionnelle - Budget Management de crise 2005
05/043    Subvention exceptionnelle - Budget Nocturnia 2005
05/042    Subvention exceptionnelle - Budget Parc d'activités économiques 2005
05/041    Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche 2005
05/040    Zone d'activités de Vouziers - projet d'extension, délibération modificative autorisant une DUP
05/039    Attribution de 2 bourses - 2C2A/CERFE
05/038    Location d'un local - Regroupement des services communautaires
05/037    Taxe Professionnelle de Zone
05/036    Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 10%
05/035    Taux d'imposition 2005 - Augmentation de 20%
05/034    Budget Primitif 2005 - Budget Management de crise
05/033    Budget Primitif 2005 - Budget Nocturnia
05/032    Budget Primitif 2005 - Budget Site Grand Public
05/031    Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques
05/030    Budget Primitif 2005 - Budget Parc d'activités économiques Chanzy
05/029    Budget Primitif 2005 - Budget Maison de la Recherche
05/028    Budget Primitif 2005 - Budget Général
05/027    Affectation des résultats - Budget Parc d'activités économiques
05/026    Affectation des résultats - Budget Maison de la Recherche
05/025    Affectation des résultats - Budget Général
05/024    Compte de gestion 2004 - Budget Management de crise
05/023    Compte de gestion 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/022    Compte de gestion 2004 - Budget Site Grand Public
05/021    Compte de gestion 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/020    Compte de gestion 2004 - Budget général
05/019    Compte administratif 2004 - Budget Management de crise
05/018    Compte administratif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
05/017    Compte administratif 2004 - Budget Site Grand Public
05/016    Compte administratif 2004 - Budget Maison de la Recherche
05/015    Compte administratif 2004 - Budget Général
05/014    Recrutement du responsable du site Nocturnia
05/013    Financement Nocturnia
05/012    Gestion Nocturnia
05/011    Assistance création SEM et délégation de service public Nocturnia
05/010    Gestion Nocturnia
05/009    Réhabilitation de logements communaux : Séchault et Termes
05/008    Rédéfinition des taux de subvention pour la réfection de toitures et ravalement de façades
05/007    Renouvellement du poste d'agent de développement local
05/006    Extension de la zone d'activités de Buzancy
05/005    Réhabilitation de l'ancienne friche SIETAM - partie administrative
05/004    Mise en œuvre du Contrat de Pays
05/003    Contractualisation avec l'Etat
05/002    Contractualisation avec le Conseil Régional de Champagne Ardenne
05/001    Autorisation de signature d'un marché - Nocturnia
04/072    Décision modificative - Budget général
04/071    Tarifs piscine 2005
04/070    Assurance statutaire du personnel
04/069    Personnel communautaire : contrat secrétaire administrative et juridique
04/068    Acquisition des locaux - Centre d'Initiation à la Nature
04/067    Règlement intérieur - Conseil de Développement
04/066    Enveloppe "Contrat de Pays" Conseil Général - Eventuels crédits supplémentaires
04/065    Actions à contractualiser avec la Région pour le contrat de Pays
04/064    Attribution de bourses Année 2004/2005
04/063    Réhabilitation des logements communaux de Brécy-Brières, Belleville et Chatillon Sur Bar et Pauvres
04/062    Projet Nocturnia - Approbation 3ème tranche
04/061    Décision modificative Budget Site grand Public
04/060    Décision modificative Budget Général
04/059a    Décision modificative Budget Maison de la Recherche
04/059    Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat  - Décision Modificative
04/058    Convention de partenariat entre la 2C2A et le Conseil de Développement
04/057    Programme d'actions du Pays de l'Argonne Ardennaise pour 2004/2005
04/056    Opération de Restructuration du Commerce et de l'Artisanat
04/055    Convention ONF
04/054    Budget général : Décision modificative
04/053    Projet de PREET 2004 en anticipation du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
04/052    Barème d'imputation des réparations locatives
04/051    Logement communal de Buzancy : Demande de subvention DRAC et PALULOS
04/050    Réhabilitation des logements communaux de Grivy Loisy, Sauville, Dépôt des autorisations d'urbanisme et lancement des procédures de mise en concurrence
04/049    Indemnités des élus
04/048    Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/047    Budget Site Grand Public 2004 : Décision modificative
04/046    Budget Général 2004 : Décision modificative
04/045    Budget Maison de la Recherche 2004 : Décision modificative
04/044    2C2A / CERFE : Attribution d'une bourse
04/043    Poste de responsable des activités d'animation et d'élevage
04/042    Renouvellement du poste de chargé de mission Economie
04/041    Renouvellement du poste de chargé de mission Tourisme
04/040    Personnel communautaire : Autorisations spéciales d'absence
04/039    Régime indemnitaire personnel
04/038    Commission d'appel d'offres
04/037    Désigantion d'un délégué local CNAS
04/036    Composition du Conseil de Développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/035    Charte de développement du Pays de l'Argonne Ardennaise
04/034    Délégations au Bureau
04/033    Délégations au Président
04/032    Subvention exceptionnelle : Budget Management de crise
04/031    Subvention exceptionnelle : Budget Site Grand Public
04/030    Subvention exceptionnelle : Budget Parc d'activités économiques
04/029    Subvention exceptionnelle : Budget Maison de la Recherche
04/028    Désignation d'un nouveau membre à la commission des finances
04/027    Attribution d'une bourse
04/026    Adhésion au CNAS
04/025    Personnel communautaire : Technicien territorial
04/024    Personnel communautaire : Coordonateur pédagogique, culturel et touristique
04/023b    Taxe professionnelle de zone 2004
04/023a    Taux d'imposition 2004
04/023    Budget primitif 2004 - Budget Management de crise
04/022    Budget primitif 2004 - Budget Site Grand Public
04/021    Budget primitif 2004 - Budget Parc d'activités économiques
04/020    Budget primitif 2004 - Budget Maison de la Recherche
04/019    Budget primitif 2004 - Budget Général
04/018    Affectation des résultats 2003 - Budget Management de crise
04/017    Affectation des résultats 2003 - Budget Parc d'activités économiques
04/016    Affectation des résultats 2003 - Budget Site Grand Public
04/015    Affectation des résultats 2003 - Budget Maison de la Recherche
04/014    Affectation des résultats 2003 - Budget général
04/013    Compte de gestion 2003 : Budget Management de crise
04/012    Compte de gestion 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/011    Compte de gestion 2003 : Budget Site Grand Public
04/010    Compte de gestion 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/009    Compte de gestion 2003 : Budget Général
04/008    Compte administratif 2003 : Budget Management de crise
04/007    Compte administratif 2003 : Budget Parc d'activités économiques
04/006    Compte administratif 2003 : Budget Site Grand Public
04/005    Compte administratif 2003 : Budget Maison de la Recherche
04/004    Compte administratif 2003 : Budget général
04/003    Convention : Réalisation de travaux avec le Conseil Général
04/002    Logements communaux : Subventions
04/001    Personnel communautaire : Agent de développement local
03/067    Tarifs piscine 2004
03/066    Aménagement scénographique du Site Grand Public
03/065    Tourisme : Projet du Train Touristique
03/064    Décision modificative - Budget Général
03/063    Décision modificative - Budget Général
03/062    Fixation de tarif - vente de furets
03/061    Personnel communautaire
03/060    Fixation des tarifs de l'ouvrage "Actes du colloque"
03/059    Désignation des nouveaux membres de la C.A.O.
03/058    Institution du temps partiel
03/057    Chargé de mission économie - modification indice de rémunération
03/056    Etude de faisabilité Projet Hôtel de Grandpré
03/055    Acquisition de la parcelle Site grand Public
03/054    Nouvelle procédure logements communaux
03/053    PREET 2004 : Proposition de 4 dossiers supplémentaires
03/052    Décision modificative - Budget Général
03/051    Attribution de bourses Maison de la Recherche
03/050    Décision modificative - Budget Maison de la Recherche
03/049    Compétence déchets ménagers
03/048    Encaissement chèque GROUPAMA Assurances
03/047    Création d'une zone d'activités au Chesne
03/046    Achat d'une license IV
03/045    PAYS : Constitution d'un conseil de développement
03/044    Déclaration d'utilité publique - Zone d'activités de Vouziers
03/043    Etude pour constitution d'une SEM - Projet Site Grand Public
03/042    Travaux d'urgence piscine de Vouziers
03/041    Délégation au bureau
03/040    Site Grand Public - Avenant de travaux modificiatifs lot VRD
03/039    Etude de faisabilité sur le développement du chemin de fer touristique du Sud des Ardennes et animations associées
03/038    Prise de compétence : création et gestion d'aire(s) d'accueil pour les gensdu voyage
03/037    Rédéfinition d'une règle pour attribution des subventions pour la réfection de toitures et ravalement de façades
03/036    Programmation régionale des équipements et embellissemetns de villages pour 2003
03/035    Ligne de trésorerie
03/034    Budget primitif 2003 - Budget PAE
03/033    Budget primitif 2003 - Budget Site Grand Public
03/032    Budget primitif 2003 - Budget MDC
03/031    Budget primitif 2003 - Budget Maison de la Recherche
03/030    Budget primitif 2003 - Budget Général
03/029    Subvention exceptionnelle - Budget MDC
03/028    Subvention exceptionnelle - Budget Site Grand Public
03/027    Subvention exceptionnelle - Budget Maison de la Recherche
03/026    Convention de mise à disposition d'un emploi jeune par le C.I.N. à la Communauté de Communes
03/025    Travaux de rénovation piscine de Vouziers
03/024    Logement communal de Verrières
03/023    Création d'un poste de coordonnateur pédagogique, culturel et touristique du Pôle Nature
03/022    Création d'un poste de chargé de mission économie
03/021    Acquisition d'une friche industrielle à Vouziers
03/020    Rémunération Chargé de Communication
03/019    Ouverture d'une ligne de trésorerie
03/018    Taxe professionnelle de zone 2003
03/017a    Afectation des résultats 2002 - Budget Site Grand Public
03/017    Taux d'imposition 2003
03/016    Compte de gestion 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/015    Affectation des résultats 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/014    Affectation des résultats 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/013    Afectation des résultats 2002 - Budget général
03/012    Compte de gestion 2002 - Budget Site Grand Public
03/011    Compte de gestion 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/010    Compte de gestion 2002 - Budget Général
03/009    Compte administratif 2002 - Budget Site Grand Public
03/008    Compte administratif 2002 - Budget Parc d'Activités Economiques
03/007    Compte administratif 2002 - Budget Maison de la Recherche
03/006    Compte administratif 2002 - Budget général
03/005    Personnel communautaire - Agent de développement local
03/004    Logements communaux - Subvention DDR
03/003    Habitat : modification des critères d'attribution de subvention pour réfection toitures et façades
03/002    Régime indemnitaire
03/001     Renouvellement du contrat assistant scientifique et environnemental
02/056    Site Grand Public (Approb. Nouveau plan de financement, emprunt, ouvt. de crédit etc).
02/055    Logements communaux - Subvention PERP 2002
02/054    Fixation tarifs sous-location logement Briquenay
02/053    Tarifs piscine de Vouziers
02/052    Personnel communautaire : renouvellement du contrat secrétaire administraive et juridique
02/051    Ordures ménagères
02/050    Assurance statutaire du personnel
02/049    Attribution de bourses Maison de la Recherche
02/048    Décision modificative budget Maison de la Recherche
02/047    Schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gans du voyage
02/046    Mise en place du 2C2A Solidarité Etudiant
02/045    Défrichement terrain Olizy-Primat
02/044    Création poste attaché territorial
02/043    Programme d'Equipement Rural Pluriannuel - Avenant 2002
02/042    Opération 300 embryons
02/041    Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
02/040    Régime indemnitaire des élus
02/039    Indemnités du régisseur de recettes
02/038    Colloque scientifique
02/037    Renouvellement du contrat de chargé de mission en éco-éthologie
02/036    Acquisition d’un terrain à Cauroy
02/035    Friche industrielle SIETAM – Lancement d’une étude architecturale
02/034    Déclaration d’utilité publique et parcellaire
02/033    Fixation des tarifs – Régie de recettes Colloque
02/032    Exonération totale de la Taxe Professionnelle – Cinéma Les Tourelles
02/031    Projet NATURA 2000
02/030    Création d’un poste d’agent administratif
02/029    Achat d’un véhicule pour la Maison de la Recherche
02/028    Logements communaux Buzancy, Les Grandes Armoises, Liry, Mouron et Sauville
02/027    Location des logements de Montcheutin et Noirval
02/026    Taxe Professionnelle de Zone 2002
02/025    Taux d’imposition 2002
02/024    Création d’un poste de chargé de mission « Aménagement Rural »
02/023    Subvention exceptionnelle – Budget Site Grand Public
02/022    Subvention exceptionnelle – Budget Parc d’activités économiques
02/021    Subvention exceptionnelle – Budget Maison de la Recherche
02/020    Budget Primitif 2002 – Budget Site Grand Public
02/019    Budget Primitif 2002 – Budget Parc d’activités économiques
02/018    Budget Primitif 2002 – Budget Maison de la Recherche
02/017    Budget Primitif 2002 – Budget Général
02/016    Affectation des résultats 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/015    Affectation des résultats 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/014    Affectation des résultats 2001 – Budget Général
02/013    Compte de gestion 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/012    Compte de gestion 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/011    Compte de gestion 2001 – Budget Général
02/010    Compte administratif 2001 – Budget Parc d’activités économiques
02/009    Compte administratif 2001 – Budget Maison de la Recherche
02/008    Compte administratif 2001 – Budget Général
02/007    Démarche de Pays
02/006    Projet Muséum
02/005    Projet NATURA 2000
02/004    Ordures ménagères
02/003    Tarifs de la piscine
02/002a    Convention FSH et FHR avec le Crédit Agricole du Nord-Est
02/002    Garantie d’emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du FSH et FHR
02/001    Création d’un poste d’agent de développement local
01/062    Délégation bureau
01/061    Projet THALES
01/060    Location logement « Les Alleux »
01/059    Contrats d’assurances CNP
01/058    Convention d’animation agricole 2002
01/057    Annulation délibération 01/043 Avenant au PERP
01/056    Tarifs animation de la Maison de la Recherche
01/055    Logements communaux Annulation délibération 01/041
01/054    Logements communaux Buzancy, Grandes Armoises, Mouron
01/053    Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/052    Bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
01/051    Délégations au Président
01/050    I.F.T.S. – I.H.T.S.
01/049    Régime indemnitaire – Indemnités d’exercice des missions
01/048    Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
01/047    Création d’un poste d’adjoint administratif
01/046    Création d’un poste d’attaché territorial
01/045    Projet Pôle Nature
01/044    
01/043    Avenant PERP
01/042    Désignation des membres communautaires commission consultative
01/041    Logements communaux : Autorisation PC et lancement appel d’offres
01/040    Convention SAFER
01/039    Procédure de Déclaration d’Utilité Publique
01/038    Subvention DDR – Réhabilitation d’une friche artisanale
01/037    Remboursement de frais de mission
01/036    Exposition « Maison de la Recherche »
01/035    Décision modificative – Budget « Maison de la Recherche »
01/033    Règlement intérieur
01/032    Avenant au contrat de la chargée de mission « Environnement »
01/031    Avenant au contrat de la chargée de mission « Economie »
01/030    Avenant au contrat de la chargée de mission « Habitat »
01/029    Indemnités au Receveur
01/028    Délégations au Bureau
01/027    Délégations au Président
01/026    Avenant au contrat du chargé de mission Tourisme
01/025    Poste de chargé de mission en éco-éthologie
01/024    Renouvellement du poste de chargé de mission « Tourisme »
01/023    Indemnités des élus
01/022    Commission d’appel d’offres
01/021    Taxe Professionnelle de Zone 2001
01/020    Taux d’imposition 2001
00/080    Demande d'autorisation de passation d'un marché négocié rénovation logement communal
00/079    Lancement d'une porcédure d'appels d'offres logements communaux
00/078    Renouvellement poste chargé de mission éthologie
00/077    Etude de faisabilité : Centre historique de Fléville
00/076    Convention piscine
00/075    Création d'un emploi non permanent agent administratif
00/074    Renouvellement contrat secrétaire administrative et juridique
00/073    Office de tourisme de l'argonne vouzinoise (catégorie une étoile)
00/072    Indemnités receveur
00/071    CNP Assurances
00/070    Décision modificative
00/069    Convention d'animation agricole
00/068    Maison de l'entreprise et de la formation
00/067    Thomson training simulation (participation 2C2A de 400 000 F)
00/066    Adoption de principes budgétaires (contingent aide sociale)
00/065    Accord cadre avec l'Université de Champagne-Ardenne
00/064    Vente terrain - Parc d'activités
00/063    Logements communaux
00/062    PERP et Fonds de solidarité – Conseil Régional
00/061    Délégation au Bureau
00/060    Avenant au contrat de travail - Chargé de Mission "Tourisme"
00/059    Modification régie d'avances Maison de la Recherche
00/058    Règlement intérieur
00/057    Tarif de l'animation "Ateliers scientifiques" Maison de la Recherche
00/056    Adhésion Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
00/055    Avenant à la convention d'Olivier ROUSSEAU
00/054    Ordures ménagères
00/053    Accord de principe – Projet d'adhésion à la future Mission Locale
00/052    Convention de développement des publics avec l'Ass. "Les Tourelles"
00/051    Manifestation "Les 100 communes en fête"
00/050    Reversement de la Dotation Globale de Fonctionnement"
00/049    Fixation des tarifs des boissons et des emplacements pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/048    Création d'une régie de recettes pour la manifestation "Les 100 communes en fête"
00/047b    Convention de stage
00/047    Subventions
00/046    Maîtrise d'œuvre Logements communaux
00/045    Avenant à la convention d'OPAH
00/044    Désignation des membres supplémentaires Commission d'Appels d'offres
00/043    Indemnités de fonction des vice-présidents
00/042    Location de bureaux
00/041    Création d'un chargé de communication emploi-jeune
00/040    Création d'un poste d'agent administratif
00/039    Création d'un poste de chargé de mission "Tourisme"
00/038    Avenant au contrat de travail du chargé de mission "Développement local"
00/037    Création d'une régie d'avances – Maison de la Recherche
00/036    Création d'une régie de recettes – Maison de la Recherche
00/035    Autres immobilisations incorporelles et corporelles
00/034    Amortissement des biens de faible valeur
00/033    Subvention exceptionnelle
00/032    Subvention exceptionnelle
00/031    Taxe Professionnelle de Zone
00/030    Taux d'imposition 2000
00/029    Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Maison de la Recherche"
00/028    Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Annexe "Parc d'activités économiques"
00/027    Adoption du Budget Primitif 2000 – Budget Général
00/026    Affectation des résultats 1999 – Budget Annexe
00/025    Affectation des résultats 1999 – Budget Général
00/024    Compte de Gestion 1999 – Budget Annexe
00/023    Compte de Gestion 1999 – Budget Principal
00/022    Achat d'un véhicule pour la Maison de la Recherche
00/021    Création d'un poste de chargé de mission "Ethologie"
00/020c    Compte administratif
00/020b    Compte administratif – Parc d'activités économiques
00/020    Compte administratif – Budget général
00/019    Demande de subvention D.G.E.
00/018    Indemnité horaire pour travail supplémentaire
00/017    Frais de déplacements professionnels pour le personnel
00/016    Renouvellement du poste de chargé de mission "Activités économiques et touristiques "
00/015    Renouvellement du poste de chargé de mission "Habitat"
00/014    Renouvellement du poste de chargé de mission Assistant scientifique et environnemental
00/013    Prix de vente carte IGN
00/012    Etude technique piscine de Vouziers
00/011    Assurances de la communauté de communes
00/010    Délégation au bureau
00/009    Délégation au bureau
00/008    Création d'un poste d'agent administratif
00/007    Création de commissions
00/005    Modification des statuts
00/004    Election des membres supplémentaires du Bureau
00/003    Election des membres supplémentaires du Bureau
00/002    Election d'un vice-président supplémentaire
00/001    Election d'un vice-président supplémentaire
99/042    Attribution de bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche
99/041    Extension du périmètre de la Communauté de Communes
99/040    Assurance statutaire du personnel
99/039    Remplace et annule la délibération n° 37 du Conseil de Communauté du 11/10/99
99/038    Indemnités pour travaux supplémentaires
99/037    Vente d'un terrain aménagé à l'entreprise SMPF
99/036    Décisions modificatives n° 99/03
99/035    Pôle Nature : adoption du projet du centre grand public
99/034    Centre de Recherche du Pôle Nature
99/033    Location d'un immeuble pour le Centre de Recherche du Pôle Nature
99/032    Vote d'une taxe professionnelle de zone pour le parc d'activités économiques de Buzancy
99/031    Attribution d'une subvention à l'Association "Les Rencontres de Louvergny"
99/030    Attribution d'une subvention à l'Association Ardennes 40
99/029    Attribution de l'enveloppe du contrat de pays de l'Argonne Ardennaise
99/028    Ouverture d'une ligne de trésorerie
99/027    Garantie d'emprunt accordée au Crédit Agricole dans le cadre du fonds social habitat et fonds d'habitat rural
99/026    Décisions modificatives n° 99/02
99/025    Décision modificative n° 99/01
99/024    Convention OPAH et actions d'accompagnement
99/023    Subvention à l'association tracteur pulling
99/022    Remboursement de frais de déplacement
99/021    Mission d'assistance scientifique et environnementale
99/020    Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour le Pôle Nature
99/019    Avenant au marché public du Parc d'Activités économiques
99/018    Report de l'excédent 1998
99/017    Approbation du compte administratif 1998
99/016    Indemnités pour travaux supplémentaires
99/015    Convention de Sécurité pour la Protection et la Santé des Travailleurs
99/014    Création de l’emploi de chargé de mission « Habitat »
99/013    Création d’un emploi non permanent (Laëtitia ALBAUD)
99/012    Achat de matériel informatique
99/011    Convention d’animation agricole
99/010    Assurances de la Communauté de Communes
99/009    Indemnités au Receveur
99/008    Adhésion à l’A.D.C.F.
99/007    Adhésion à l’Office de Tourisme de l’Argonne Vouzinoise
99/006    Adhésion à « Ardennes Initiatives »
99/005    Indemnités des élus
99/004    Aide Sociale du Département
99/003    Budget Annexe
99/002    Budget Primitif 1999
99/001    Taux d’imposition
98/041    Remplacement d’un membre de la Commission Environnement
98/040    Remplacement d’un membre de la Commission des Finances
98/039    Remplacement d’un membre de la Commission d’Appels d’Offres
98/038    Signature de la convention d’animation agricole
98/037    Demande de retrait de la Commune d’Exermont
98/036    Délégation au Bureau
98/035    Marché public relatif au Pôle Nature
98/034    Approbation du compte rendu du 23 septembre 1998
98/033    Personnel de la Communauté de Communes
98/032    Carte IGN
98/031    Formation des acteurs du tourisme
98/030    Etude de marché
98/029    Lancement des études Pôle Nature
98/028    Décision modificative n° 1 (nouvelle présentation annexe)
98/027    Décision modificative budgétaire n° 1
98/026    Indemnités des élus (délibération nominative)
98/025    Demande de concours d’un service technique de l’Etat
98/024    Pôle nature
98/023    Aménagement d'une zone d'activités
98/022    Mise en place de l'OPAH de l'Argonne Ardennaise
98/021    Locaux administratifs
98/020    Assurances de la Communauté de Communes
98/019    Acquisition de matériel informatique et de matériel de bureau
98/018    Adhésion à l'A.D.C.F.
98/017    Adhésion à l'Office de Tourisme de l'Argonne Vouzinoise
98/016    Indemnités de conseil au Receveur
98/015    Délégation au Bureau
98/014    Commission d'appel d'offres
98/013    Budget Primitif 1998
98/012    Personnel de la Communauté de Communes
98/011    Adhésion à l'Association "Ardennes Initiatives"
98/010    Cotisation à l'ADEVA
98/009    Indemnités des élus
98/008    Aide sociale du Département
98/007    Fixation des taux d'imposition
98/006    Règlement intérieur de la Communauté de Communes
98/005    Compte-rendu du Conseil de Communauté du 06/02/98
98/004    Mise en place d'une OPAH
98/003    Membres des commissions
98/002    Représentativité au sein des commissions
98/001    Mise en place des commissions